Mandature 2011-2014
La Commission spécialisée "droits des usagers" s'est réunie le 10.12.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 10.12.13 (PDF - 60 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 10.12.13 (PDF - 176 ko) (validé lors de la réunion du 14.01.14)
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre des documents qui vous ont été présentés en séance en allant sur l'extranet dont :
- le questionnaire unique harmonisé pour l'élaboration des rapports annuels des C.R.U.Q.P.C. - sous le pilotage de la Direction générale de l'offre de soins (D.G.O.S.) - novembre 2013 ;
- le guide méthodologique pour l'informatisation des rapports annuels des C.R.U.Q.P.C. - sous le pilotage de la Direction générale de l'offre de soins (D.G.O.S.) - novembre 2013 ;
Est également dans cet article de l'extranet le projet de compte-rendu qui va être "soumis" aux membres pour validation lors de la prochaine réunion de la C.S.D.U.
La Commission spécialisée "droits des usagers" s'est réunie le 12.11.13.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 12.11.13 (PDF - 58.8 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 12.11.13 (validé le 10.12.13) (PDF - 119.5 ko)
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez en savoir plus sur cette réunion en allant sur l'extranet ;
La Commission spécialisée "droits des usagers" s'est réunie le 08.10.13 de 10 à 13 h 00.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 08.10.13 (PDF - 63.4 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 08.10.13 (validé le 10.12.13) (PDF - 112.7 ko)
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez en savoir plus sur cette réunion en allant sur l'extranet ;
La Commission spécialisée "droits des usagers" s'est réunie le 10.09.13 (cf. invitation du 02.09.13) :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 10.09.13 (PDF - 63.9 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 10.09.13 (validé le 08.10.13) (PDF - 93 ko)
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre connaissance des documents qui vous seront présentés en séance en allant sur l'extranet ;
La Commission spécialisée "droits des usagers" s'est réunie le 09.07.13.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 09.07.13 (PDF - 73.9 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 09.07.13 (PDF - 107.2 ko), validé en réunion le 10.09.13 (dernières modifications le 14.10.13)
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pourrez prendre prochainement connaissance des documents qui vous seront présentés en séance en allant sur l'extranet ;
Le projet de compte-rendu a été adopté le 10.09.13. Dès que possible, vous le trouverez ici.
La Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.) s'est réunie le 18.06.13.
N.B. : compte tenu du point relatif à la mission sur l'accès aux données de santé et de la volonté de M. Pierre-Louis BRAS d'échanger avec les membres de la C.N.S. sur ce sujet, cette séance est exceptionnellement ouverte aux membres de la Commission permanente.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 18.06.13 (PDF - 64.8 ko)
le compte-rendu de la réunion C.S.D.U. du 18.06.13 (PDF - 101.1 ko) validé en réunion de la C.S.D.U. du 09.07.13 (dernières modifications le 16.08.13) ;
Le projet d'avis relatif au projet de guide « Usagers de la santé – vos droits » (version de mai 2013), examiné en réunion de la C.S.D.U., a été adopté en assemblée plénière. Pour le lire ou le re-lire, c'est ICI
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre connaissance des documents qui ont été présentés en séance en allant sur l'extranet dont le projet d'avis sur le projet de guide "Usagers de la santé : vos droits" ;
La Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.) s'est jointe à la Commission permanente pour une réunion commune le 04.06.13 :
N.B. : ADOPTION D'AVIS
au cours de cette séance organisée par la Commission permanente, a été adopté , l'avis sur le projet de guide du Conseil de l'Europe sur le processus décisionnel relatif aux traitements médicaux dans les situations de fin de vie - rapporteur : M. Marc DUPONT du Collège 8 - collège des représentant(e)s des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées.
La Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.) s'est réunie le 14.05.13.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 14.05.13 (PDF - 63.8 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 14.05.13 (PDF - 148.5 ko) (dernières modifications faites le 13.08.13)
Vous pouvez retrouver ici les 13 rapports 2012 "droits des usagers" des C.R.S.A. parvenus au Secrétariat général de la C.N.S. (à la date du 30.04.13)
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre connaissance des documents qui vous ont présentés en séance en allant sur l'extranet,
La Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.) s'est réunie le 09.04.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 09.04.13 (PDF - 60.6 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 09.04.13 (PDF - 106.2 ko), dernières modifications apportées le 19.08.13 ;
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre connaissance des document et contributions qui vous ont été présentés en séance en allant sur l'extranet ;
La Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.) s'est réunie le 12.03.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 12.03.13 (PDF - 60.6 ko)
_le compte-rendu de la réunion C.S.D.U. du 12.03.13 (PDF - 105.2 ko) (validé lors de la réunion du 09.04. - dernières modifications apportées le 26.08.13)
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre connaissance des documents qui vont vous être présentés en séance en allant sur l'extranet,
La Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.) s'est réunie le 12.02.13 :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 12.02.13 (PDF - 32.7 ko) (version modifiée le 11.02.13)
le compte-rendu de la réunion C.S.D.U. du 12.02.13 (PDF - 125.5 ko) (validé lors de la réunion du 12.03.13 - dernières modifications faites le 26.08.13)
Pour en savoir plus, lire :
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre connaissance des documents qui ont été présentés en séance en allant sur l'extranet,
La Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.) s'est réunie le 15.01.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 15.01.13 (PDF - 32.7 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 15.01.13 (PDF - 49.8 ko)
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre connaissance des documents qui ont été présentés en séance en allant sur l'extranet, ainsi que du compte-rendu de la réunion, validé par les membres lors de la réunion du 12.02.13.
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