En réunion de la Commission permanente du 27.05.15, il a été décidé d'organiser une rencontre avec les Président(e)s des Conférences régionales de la santé et de l'autonomie (C.R.S.A.).
Elle a eu lieu le 07.07.15, de 10 à 16 h 00. (cf. le message d'invitation adressé le 02.06.15 dans lequel vous avez pu trouvé le dossier de soutenance publique - Vincent METTAUER : "Bilan des instances régionales et territoriales de démocratie sanitaire" - 17.04.15 -).
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la rencontre du 07.07.15 - Présidences des C.R.S.A./représentation de la C.P. de la C.N.S. (PDF - 118.4 ko)
le dossier de soutenance publique - Vincent METTAUER : "Bilan des instances régionales et territoriales de démocratie sanitaire" - 17.04.15 - (PDF - 3.4 Mo), sous la direction d'Anne LAUDE, Professeur à l'Université Paris Descartes, Co-directeur de l'Institut Droit et Santé, UMR-S 1145 Inserm.
Pour les membres uniquement (grâce aux codes de vos collèges d'appartenance), sur l'extranet du site, vous pouvez avoir accès :
- au dossier de soutenance de M. METTAUER,
- au compte-rendu de la rencontre (mis en ligne le 02.09.15).
P.S. : voir aussi nos articles (en cours de rédaction)
- la démocratie en santé en régions ;
- les rapports d'activité des C.R.S.A. ;
- les rapports "droits des usagers" 2014 - 2013 - 2012 et 2011 des C.R.S.A. ;
- les débats publics organisés par les C.R.S.A. ;
- sur la Stratégie nationale de santé/Projet de loi de modernisation du système de santé ;
et notre dossier documentaire : le projet de loi de modernisation du système de santé.
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