Recommandation n°2015-01 en date du 26 janvier 2015 relative à la classification des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (PDF - 103.8 ko) Recommandation n°2015-02 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facfurables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 64.1 ko) Recommandation n°2015-03 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 58.7 ko) Recommandation n°2015-04 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 69.3 ko) Recommandation n°2015-05 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 55.5 ko) Recommandation n°2015-06 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 63.1 ko) Recommandation n°2015-07 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques racturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 59.4 ko) Recommandation n°2015-08 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 57 ko) Recommandation n°2015-09 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques fadurables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 52.8 ko) Recommandation n°2015-10 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 56.1 ko) Recommandation n°2015-11 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 56.9 ko) Recommandation n°2015-12 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise en oeuvre de l'article L.162-22-7 du code de sécurité sociale (PDF - 49.4 ko) Recommandation n°2015 -13 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise en oeuvre de l'article L.162-22-7 du code de sécurité sociale (PDF - 52 ko) Recommandation n°2015 -14 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise en oeuvre de l'article L.162-22-7 du code de sécurité sociale (PDF - 52 ko) Recommandation n°2015 -15 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise en oeuvre de l'article L.162-22-7 du code de sécurité sociale (PDF - 49.7 ko) Recommandation n°2015-18 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 55.3 ko) Recommandation n°2015-19 en date du 26 janvier 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 62.4 ko) Recommandation n°2015-20 en date du 20 février 2015 Relative à la liste des spécialités pharmaceutiques facturées en sus des prestations d'hospitalisation (PDF - 365.3 ko) Recommandation n°2015-21 en date du 20 février 2015 relative à la mise en oeuvre de l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 55.9 ko) Recommandation n°2015-22 en date du 27 mars 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 59.6 ko) Recommandation n°2015-23 en date du 27 mars 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 70.2 ko) Recommandation n°2015-24 en date du 27 mars 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques fadurables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 62.1 ko) Recommandation n°2015-25 en date du 27 mars 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 82.7 ko) Recommandation n°2015-26 en date du 27 mars 2015 relative à la mise en oeuvre de l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 74.2 ko) Recommandation n°2015-27 en date du 27 mars 2015 relative à la mise en oeuvre de l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 49 ko) Recommandation n°2015-28 en date du 27 mars 2015 relative à la mise en oeuvre de l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 42.6 ko) Recommandation n°2015-29 en date du 24 avril 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 63.1 ko) Recommandation n°2015-30 en date du 28 avril 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques fadurables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 57.4 ko) Recommandation n°2015-31 en date du 28 avril 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 79.2 ko) Recommandation n°2015-32 en date du 28 avril 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 65.5 ko) Recommandation n°2015-33 en date du 28 avril 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 61.9 ko) Proposition n°2015-36 en date du 30 juin 2015 relative au montant des sous-objectifs de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie relatifs aux dépenses des établissements de santé pour 2016 (PDF - 81.8 ko) Recommandation n°2015-37 en date du 30 juin 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 82.8 ko) Recommandation n°2015-38 en date du 30 juin 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 56.8 ko) Recommandation n°2015-39 en date du 30 juin 2015 relative à la mise à jour de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (PDF - 55.2 ko)
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