Mme DEVICTOR, Présidente, invite toutes et tous les membres titulaires et les membres de droit de la C.N.S. à se réunir le 06.07.15 - à partir de 14 h 00, pour la 2ème assemblée plénière de la mandature 2015-2018, en présence de M. Pierre RICORDEAU, Secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales (S.G.M.C.A.S.)
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de l'assemblée plénière du 06.07.15 (PDF - 95.4 ko)
Le quorum ayant été atteint, voici les textes adoptés :
lire aussi : le communiqué de presse ;
Dès que possible, vous trouverez ici le compte-rendu de la présente plénière.
cf. le message complémentaire d'invitation du 26.06.15 et/ou notre article sur l'extranet du site, en accès réservé aux membres (après avoir entré les codes d'accès de vos collèges d'appartenance).
Pour en savoir plus, également, sur l'internet du site : l'assemblée plénière d'installation de la C.N.S. dans sa nouvelle composition, le jeudi 09 avril 2015.
Indemnisation des frais engagés :
N.B. : cf. le message d'invitation du 08.06.15 à la présente plénière.
Vous pouvez retrouver la nouvelle version de la note (juin 2015) à destination des membres relative à la politique d'indemnisation des frais engagés aussi sur l'extranet du site de la C.N.S. (après avoir entré les codes d'accès de vos collèges d'appartenance).
P.S. : article créé, en 2015 : Le projet de loi de modernisation du système de santé ("en construction") dans lequel vous trouverez, notamment, la "petite loi" adoptée par l'assemblée nationale (dernière mise en ligne juillet 2015).
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