Bonjour à toutes et à tous,
N.B. : pour des raisons indépendantes de notre volonté, les mises à jour ne peuvent plus être quotidiennes.
merci de votre compréhension et à bientôt…
MANDATURE 2015-2018 :
NOTRE COMPOSITION , voir l'arrêté du 26.02.15 portant nomination à la Conférence nationale de santé (…) des nouvelles et nouveaux membres de l'instance.
NOS TEXTES FONDATEURS : article actualisé le 06.03.15
REUNIONS DES DIFFERENTES FORMATIONS :
ASSEMBLEE PLENIERE : l'Assemblée plénière d'installation aura lieu le 09.04.15, en présence de M. le Pr B. VALLET, Directeur général de la santé, en remplacement de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes (excusée)
voir ci-dessous dans DOCUMENTATION/PRESSE :
- le nouvel article créé consacré au Projet de loi de modernisation du système de santé - dernière modification le 03.04.15
COMMISSION PERMANENTE : si le quorum est atteint lors de l'assemblée plénière d'installation du 09.04.15, les élections pour pourvoir les sièges de la Commission permanente pourront valablement être organisées. Dès que possible, vous en saurez plus ici sur la composition de la C.P.
COMMISSION SPECIALISEE "DROITS DES USAGERS" : si le quorum est atteint lors de l'assemblée plénière d'installation du 09.04.15, les élections pour pourvoir les sièges de la C.S.D.U. pourront valablement être organisées. Dès que possible, vous en saurez plus ici sur la composition de la C.S.D.U.
CALENDRIER DES REUNIONS : dès qu'il sera arrêté, vous en saurez plus ici.
PROGRAMME DE TRAVAIL : dès que possible, vous en saurez plus ici.
à savoir : M. RUSCH, Président de la Commission spécialisée "droits des usagers" jusqu'au 31.12.14, date de la fin de la mandature 2011-2014, a été missionné "intuitu personae" pour compléter les travaux déjà conduits sur la " Charte de la personne dans son parcours personnalisé de santé et des professionnels l'accompagnant", de manière notamment à approfondir la concertation engagée par la C.N.S. sur ce texte et poursuivre son adaptation à ses publics cibles.
Les résultats de ses travaux sont attendus au plus tard fin avril 2015.
GROUPES DE TRAVAIL : dans l'attente de l'élaboration et adoption du programme de travail de la Conférence nationale de santé.
- pour en savoir plus sur le groupe de travail commun "autonomie" Conférence nationale de santé (C.N.S.)/Conseil national consultatif des personnes handicapées (C.N.C.P.H.)/Comité national des retraités et personnes âgées (C.N.R.P.A.), c'est ICI (article prochainement actualisé)
REPRESENTATIONS DE LA C.N.S.
RENCONTRES AVEC LES PARTENAIRES - extranet : accès réservé aux seul(e)s membres de la C.N.S.
Ces 2 articles seront actualisés dès que possible.
AGENDAS DE NOS MEMBRES : dernière mise à jour le 12.09.14. Dès que possible, cet article sera actualisé ;
DOCUMENTATION/PRESSE :
- création d'un article consacré au Projet de loi de modernisation du système de santé - dans lequel vous trouverez l'Avis du 03.03.15 de la C.R.S.A. d'Aquitaine sur les aspects de la loi de santé relatifs à l'organisation et à la gouvernance régionales et territoriales, l'avis faisant suite à l'avis de la C.R.S.A. d'Aquitaine, adopté par la commission permanente de la C.R.S.A. de P.A.C.A., le 16.03.15… - dernière mise en ligne : discours de Mme TOURAINE à l'assemblée nationale, le 08.04.15 ;
- Participation des citoyen(ne)s en santé - - dernière mise en ligne, le 26.03.15 ;
actualisation de notre documentation à venir sur : la stratégie nationale de santé ;
MANDATURE 2011-2014
communiqué de presse du 15.12.14 : La Conférence nationale de santé s'inquiète du report à une date ultérieure de l'examen du projet de loi de santé à l'assemblée nationale.
REPRESENTATIONS DE LA C.N.S.
RENCONTRES AVEC LES PARTENAIRES - extranet : accès réservé aux seul(e)s membres de la C.N.S.
LES RAPPORTS "DROITS DES USAGERS" 2013, 2012 ET 2011 DES C.R.S.A. : vous pouvez y trouver le rapport "droits des usagers" 2013 de la C.R.S.A. Centre-Val de Loire, transmis au Secrétariat général de la C.N.S. au titre de l'année 2014, ICI - : dernière mise en ligne le 08.04.15
vous pouvez trouver également une partie des rapports reçus par le secrétariat de la C.N.S. - poursuite des travaux de mise en ligne, à partir du 14.05.14 (après la journée de réunions de la Commission spécialisée "droits des usagers" et de la Commission permanente du 13.05.14) [article en cours d'actualisation, à compter du 08.04.15
LES RAPPORTS D'ACTIVITE DES C.R.S.A. : dernier rapport mis en ligne [19.08.14]
No comments:
Post a Comment