Mandature 2011-2014
Pour voir (ou revoir) la : composition de la Commission permanente, nouvelle composition issue des élections organisées en assemblée plénière le 05.04.12, modifiée suite à la démission de M. DAEL de la Présidence de la C.S.D.U. par lettre du 15.09.12 et désignation le 09.10.12, en réunion de la C.S.D.U., d'un nouveau Président de cette Commission : M. Emmanuel RUSCH et des élections en assemblée plénière le 02.04.13.
La Commission permanente s'est réunie le 10.12.13.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 10.12.13 (PDF - 61.2 ko)
Ont été accueillis MM. DUMOULIN et LAUTMAN, conseillers au cabinet de Mme DELAUNAY, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, pour un échange sur le document de concertation relatif au projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement. (transmis par le message du secrétariat de la C.N.S. du 09.12.13)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel, des documents qui ont présentés lors de la réunion.
La Commission permanente s'est réunie le 12.11.13 - en visioconférence avec La Réunion.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 12.11.13 (PDF - 64 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.P. du 12.11.13 (PDF - 119.9 ko), validé lors de la réunion du 10.12.13
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel, des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion (par messagerie le 24.10.13).
La Commission permanente s'est réunie le 08.10.13 :
Pour en savoir plus, lire :
- le compte-rendu de la réunion de la C.P. du 08.10.13 (PDF - 107.8 ko), validé par les membres de la C.P. le 12.11.13 ;
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel, des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion (par messagerie le 27.09.13).
La Commission permanente s'est réunie le 10.09.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la Commission permanente du 10.09.13 (PDF - 75.5 ko)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 10.09.13 (PDF - 201.7 ko), validé lors de la réunion du 08.10.13.
Elle a fait, au cours de cette réunion, ses dernières propositions sur le projet d'avis qui lui a été soumis, avant adoption de : l'avis du 17.09.13 sur le projet de programme douleur (2013-2017).
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel, des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion (par messagerie les 02., 06 et 09.09.13) et du projet de compte-rendu.
La réunion de la Commission permanente initialement prévue le 09.07.13 est annulée (cf. message du 08.07.13).
Les points inscrits dans :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la commission permanente du 09.07.13 (PDF - 74.5 ko)
pourront être examinés à l'occasion de la prochaine réunion de la Commission permanente, le 10.09.13.
La Commission permanente s'est jointe à la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers pour se réunir le 18.06.13 de 10 à 13 h 00 :
compte tenu du point inscrit à l'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. relatif à la mission sur l'accès aux données de santé et de la volonté de M. Pierre-Louis BRAS d'échanger avec les membres de la C.N.S. sur ce sujet.
Pour en savoir plus, lire :
- le compte-rendu de la réunion C.S.D.U./C.P. du 18.06., validé en réunion de la C.S.D.U. du 09.07.13 (dernières modifications le 16.08.13) ;
La Commission permanente s'est réunie le 04.06.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 04.06.13 (PDF - 63.7 ko) (version modifiée le 23.05.13)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 04.06.13 (PDF - 106 ko), validé lors de la réunion du 10.09.13 (dernières modifications le 07.10.13)
Compte tenu de la présentation du Programme national pour la sécurité des patients, les membres de la Commission spécialisée "droits des usagers" sont invité(e)s à participer exceptionnellement à cette réunion de la Commission permanente.
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel, des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion (par messagerie le 31.05.13).
N.B. : ADOPTION D'AVIS
au cours de cette séance, a été adopté par la C.P., l'avis sur le projet de guide du Conseil de l'Europe sur le processus décisionnel relatif aux traitements médicaux dans les situations de fin de vie - rapporteur : M. Marc DUPONT du Collège 8 - collège des représentant(e)s des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées.
La Commission permanente s'est réunie :
- le 14.05.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la Commission permanente du 14.05.13 (PDF - 60.6 ko)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 14.05.13 (PDF - 98.1 ko), C.R. adopté par les membres de la C.P. le 10.09.13 (dernières modifications faites le 09.09.13)
- le 09.04.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet de l'ordre du jour de la Commission permanente du 09.04.13 (PDF - 60.8 ko)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 09.04.13 (PDF - 82.2 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance de notre article sur l'extranet/espace personnel.
- le 12.03.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 12.03.13 (PDF - 63.7 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.P. du 12.03.13 (PDF - 141.1 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel, des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion.
- le 12.02.13
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 12.02.13 (PDF - 35.6 ko) (version modifiée le 11.02.13)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 12.02.13 (PDF - 121.2 ko) (validé par les membres de la C.P. le 12.03.13)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel, des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion.
- le 15.01.13
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 15.01.13 (PDF - 39.4 ko) (version du 14.01.13)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel, des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion, ainsi que du projet de compte-rendu validé par les membres de la C.P. le 12.02.13.
No comments:
Post a Comment