Monday, 20 April 2015

année 2011 : réunions de la C.P.

El Rhazi Jihan de Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr.

Mandature 2011-2015

- le 02.12.11 :

Pour en savoir plus, lire :

le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 02.12.11 (PDF - 33.9 ko)

le compte-rendu du 02.12. (PDF - 70 ko)
- le 08.11.11 :

Pour en savoir plus, lire :

le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 08.11.11 (PDF - 42.2 ko)

le compte-rendu du 08.11. (modifié le 09.12.11) (PDF - 57.1 ko)
- le 11.10.11. :

Pour en savoir plus, lire :

le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 11.10.11 (PDF - 38.6 ko),

le compte-rendu. (PDF - 69.4 ko)
- le 13.09.11.

Pour en savoir plus, voici :

le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 13.09.11 (PDF - 36.5 ko) ;

le compte-rendu. (PDF - 81.9 ko)
- le 05.07.11, au ministère de la santé, pour la première fois après la réunion plénière d'installation de l'instance, le 21.06.11.
En voici :

le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 05.07.11 (PDF - 89.5 ko)
  • Pour les membres de la C.N.S. :

    pour pouvoir, en plus, grâce au code d'accès de votre collège - qui sera prochainement diffusé, voir les dossiers distribués en réunions (projet de textes à examiner…), allez dans : l'espace personnel.

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