Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé : fiches comptables et cartographie des risques

El Rhazi Jihan de Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr.

Les fiches comptables

Fiche n°1 : traitement comptable du risque de non recouvrabilité (PDF - 88.2 ko)

Fiche n°2 : compte 144 - Provisions réglementées pour propre assureur (PDF - 140.7 ko)

Fiche n°3 : ajustement de l'inventaire et de l'actif (PDF - 262.9 ko) Modèles de tableaux de rapprochement de l'inventaire et de l'actif (Excel - 29.5 ko)

Fiche n°4 : corrections d'erreurs commises au cours d'exercices antérieurs (PDF - 95.1 ko)

Fiche n°5 : schémas comptables applicables aux contrats de partenariat et BEH (PDF - 265.6 ko)

Fiche n°6 : apurement du compte 158 « autres provisions pour charges » (PDF - 100.1 ko)

Fiche n°7 : les comptes 102 et 13 et l'imputation comptable des financements et dotations (PDF - 80.7 ko)

Fiche n°8 : préparer la venue du certificateur (PDF - 183.6 ko)

Fiche n°9 : la TVA dans les établissements publics de santé (PDF - 689.4 ko)

Fiche n°10 : traitement comptable du changement de méthode comptable - suppression de la méthode de l'amortissement progressif (PDF - 223.2 ko)

Fiche n°11 : les ressources affectées (PDF - 146 ko)

Fiche n°13 : comptabilisation des immobilisations par composant dans les établissements publics de santé (PDF - 1.5 Mo)

Fiche n°14 : le rapport financier (PDF - 697.3 ko)

La cartographie des risques

Cartographies des processus et des risques

Présentation générale

Cartographie des immobilisations

Présentation générale

Cartographie type du cycle des immobilisations (PDF - 194.7 ko)

Cartographie du cycle des immobilisations : document non rempli (Excel - 1.6 Mo)

Cartographie des achats d'exploitation

Présentation générale

Cartographie type du cycle des achats d'exploitation (PDF - 122.2 ko)

Cartographie des risques achats : document non rempli (Excel - 154.5 ko)

Grille autodiagnostic achats (Excel - 29 ko)

Cartographie des risques du cycle personnel

Présentation générale

Cartographie type du risque personnel (PDF - 141.4 ko)

Cartographie du risque personnel : document non rempli (Excel - 307 ko)

Document de travail : zoom sur les charges sociales (novembre 2011) (Excel - 55 ko)

Cartographie des recettes

Présentation générale

Cartographie type des recettes (PDF - 104.6 ko)

Cartographie des recettes : document non rempli (Excel - 86.5 ko)

Cartographie du cycle de l'endettement long terme et de la trésorerie court terme

Présentation générale

Cartographie type du cycle endettement long terme et de la trésorerie court terme (PDF - 109.5 ko)

Cartographie du cycle endettement long terme et de la trésorerie court terme : document non rempli (Excel - 119.5 ko)