La commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail : prévention des risques pyschosociaux

El Rhazi Jihan de Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr.

Textes encadrant la mise en place du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux

• [Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2014/321 du 20 novembre 2014]->http://ift.tt/1tQOMdI. relative à la mise en œuvre dans la fonction publique hospitalière de l'accord cadre du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques


• Circulaire du Premier ministre n°5705/SG du 20 mars 2014 relative à la mise en œuvre du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques


• Accord-cadre du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique

Rapports relatifs aux risques psychosociaux

• Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser : rapport du 11 avril 2011 du collège d'expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail (Gollac et Bodier)


• Pour une prévention durable des risques psychosociaux dans les fonctions publiques territoriales et hospitalières

Outils d'aide à la mise en place d'une démarche de prévention des risques psychosociaux

Démarche « risques professionnels »

• Prévention des risques professionnels. Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux


• Aide à l'évaluation des risques professionnels en milieux de soins

Démarche « risques psychosociaux »

• Guide méthodologique d'aide à l'identification, l'évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique


• La démarche ANACT de prévention des risques psychosociaux


• Stress au travail, les étapes d'une démarche de prévention (ED 6011)


• Risques psychosociaux : et si vous faisiez appel à un consultant (ED 6070)

Indicateurs

• Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux


• Dépister les risques psychosociaux, des indicateurs pour vous guider (ED 6012)


• Comment détecter les risques psychosociaux dans les entreprises ? (ED 6086)

Document unique d'évaluation des risques professionnels

• Prendre en compte les RPS dans le document unique (kit méthodologique)


• Risques psychosociaux et document unique, vos questions, nos réponses (ED 6139)


• Évaluer les facteurs de risques psychosociaux : l'outil RPS-DU (ED 6140)


• Circulaire DGOS/RH3 n°2011-491 du 23 décembre 2011 relative au rappel des obligations en matière d'évaluation des risques professionnels dans la fonction publique hospitalière

Formation

• Référentiels de formation portant sur la prévention des RPS dans la fonction publique


• ANFH

Autres

• Faire le point sur les risques psychosociaux pour le secteur sanitaire et social


• La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique


• RPS : adapter les approches et les outils aux besoins des entreprises


• Qualité de vie au travail (HAS)


• Appui aux relations sociales

Témoignages et bonnes pratiques

• Liste des cas d'entreprises (ANACT)


• Établissements publics de santé : retour d'expérience (FNP)

Source :

Direction générale de l'offre de soins (DGOS)

Sous-direction des ressources humaines du système de santé (RH2S)

Bureau Organisation des relations sociales et des politiques sociales (RH3)

14 avenue Duquesne 75350 Paris 07 SP



Courriel : DGOS-PNAP-RPS[@]sante.gouv.fr



Mise en ligne : novembre 2014

Actualisation : décembre 2014