Pour tout connaître sur les missions de la Commission permanente et la répartition par collège des membres de la C.N.S. au sein de la Commission, voir la page 4, de la plaquette de présentation de l'instance consacrée à son organisation .
Pour voir (ou revoir) la : composition de la Commission permanente, nouvelle composition issue des élections organisées en assemblée plénière le 05.04.12, modifiée suite à la démission de M. DAEL de la Présidence de la C.S.D.U. par lettre du 15.09.12 et désignation le 09.10.12, en réunion de la C.S.D.U., d'un nouveau Président de cette Commission : M. Emmanuel RUSCH et des élections en assemblée plénière le 02.04.13.
Les membres de la Commission permanente vont se réunir le 13.11.14.
Dès que possible, vous en saurez plus ICI.
Les membres de la Commission permanente se sont réuni(e)s le 14.10.14.
Dès que possible, vous en saurez plus ICI.
Dans le cadre du processus de consultation sur le projet de loi santé, "compte-tenu des contraintes du calendrier pour l'adoption de l'avis" de la C.N.S., une nouvelle réunion exceptionnelle de la Commission permanente a eu lieu :
- le 09.09.14 de 9 h 30 à 11 heures (cf. le message d'invitation du 29.08.14). Etait inscrit à l'ordre du jour : l'examen des propositions d'amendements sur le projet d'avis de la C.N.S. sur le projet de loi de santé ;
A l'issue de cette réunion, quelques membres volontaires se sont réuni-e-s pour lancer leurs travaux sur le projet de plan national santé et environnement 3. cf. la lettre de saisine du 12.08.14 et la réunion de la Commission permanente du 28.08.14 au cours de laquelle une présentation du projet de P.N.S.E. a été faite. (accès réservé aux membres).
Pour en savoir plus, sur le projet d'avis de la C.N.S., lire notre article consacré à l'assemblée plénière du 09.09. (après-midi) - accès réservé aux membres -
Dans le cadre du processus de consultation sur le projet de loi santé, "compte-tenu des contraintes du calendrier pour l'adoption de l'avis" de la C.N.S., une réunion exceptionnelle de la Commission permanente (cf. le message du 07.07.14) a eu lieu le :
- jeudi 28.08.14 (après-midi) : en visioconférence avec La Réunion.
Pour en savoir plus, lire :
- notre article sur l'extranet de ce site (en accès réservé aux membres de la C.N.S.) dans lequel, vous trouverez le projet de loi de santé, ses pièces jointes, le 1er projet d'avis - version 0 - "document de travail" provisoire (pour la C.P. du 28.08.) ainsi que les contributions des membres de la C.N.S. et les documents transmis à la C.N.S. dans le cadre de sa saisine sur le projet de plan national santé environnement 3 (2014-2018) ;
Pour le 1er point inscrit à l'ordre du jour "la préparation de l'avis de la C.N.S. sur le projet de loi de santé" : voir aussi sur le site de la Stratégie nationale de santé, dans la partie "FOCUS" :
"Concertation sur la loi de santé Les grandes orientations du projet de loi santé ont été présentées par Marisol Touraine, le 19 juin 2014. La concertation avec l'ensemble des acteurs de santé a été engagée depuis et sera poursuivie jusqu'à l'envoi du texte au conseil d'État, cet été."
accès au "support de la concertation"
Infos pratiques (accessibles aux membres de la C.N.S. uniquement) : indemnisation de vos états de frais
Les 2 réunions de la Commission permanente prévues les 08.07. et 09.07. sont annulées.
La Commission permanente s'est réunie le 03.06.14, de 14 à 17 h 00.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 03.06.14 (PDF - 66.3 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez également prendre connaissance, de notre article sur l'extranet/espace personnel .
Infos pratiques (accessibles aux membres de la C.N.S. uniquement) : indemnisation de vos états de frais
La Commission permanente s'est réunie le 13.05.14, de 14 à 17 h 00.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la Commission permanente du 13.05.14 (PDF - 60.8 ko)
inscrite, en 1er point, à l'ordre du jour :
'la présentation de l'état d'avancement du projet de la future loi santé par M. François CREMIEUX, Conseiller en charge de la stratégie nationale de santé au cabinet de Mme TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé"
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez également prendre connaissance, de notre article sur l'extranet/espace personnel .
N.B. : La réunion de la Commission permanente, prévue initialement le 08.04.14 est annulée (cf. le message explicatif du 04.04.14, transmis pour Mme DEVICTOR, par le secrétariat général de la C.N.S.)
Prochaine réunion de la C.P. : le 13.05.14, de 14 à 17 h 00.
La Commission permanente s'est réunie le 11.03.14.
Dès que possible, vous trouverez ici le projet d'ordre du jour.
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des documents qui ont été présentés lors de la réunion.
La Commission permanente s'est réunie le 11.02.14
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la commission permanente du 11.02.14 (PDF - 63.5 ko)
La Commission permanente s'est réunie le 14.01.14 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 14.01.14 (PDF - 60.8 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des éventuels documents qui seront présentés lors de la réunion.
La Commission permanente s'est réunie le 10.12.13.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 10.12.13 (PDF - 61.2 ko)
Ont été accueillis MM. DUMOULIN et LAUTMAN, conseillers au cabinet de Mme DELAUNAY, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, pour un échange sur le document de concertation relatif au projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement. (transmis par le message du secrétariat de la C.N.S. du 09.12.13)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des documents qui ont présentés lors de la réunion.
La Commission permanente s'est réunie le 12.11.13 - en visioconférence avec La Réunion.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 12.11.13 (PDF - 64 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.P. du 12.11.13 (PDF - 119.9 ko), validé lors de la réunion du 10.12.13
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion (par messagerie le 24.10.13).
La Commission permanente s'est réunie le 08.10.13 :
Pour en savoir plus, lire :
- le compte-rendu de la réunion de la C.P. du 08.10.13 (PDF - 107.8 ko), validé par les membres de la C.P. le 12.11.13 ;
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion (par messagerie le 27.09.13).
La Commission permanente s'est réunie le 10.09.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la Commission permanente du 10.09.13 (PDF - 75.5 ko)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 10.09.13 (PDF - 201.7 ko), validé lors de la réunion du 08.10.13.
Elle a fait, au cours de cette réunion, ses dernières propositions sur le projet d'avis qui lui a été soumis, avant adoption de : l'avis du 17.09.13 sur le projet de programme douleur (2013-2017).
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion (par messagerie les 02., 06 et 09.09.13) et du projet de compte-rendu.
La réunion de la Commission permanente initialement prévue le 09.07.13 est annulée (cf. message du 08.07.13).
Les points inscrits dans :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la commission permanente du 09.07.13 (PDF - 74.5 ko)
pourront être examinés à l'occasion de la prochaine réunion de la Commission permanente, le 10.09.13.
La Commission permanente s'est jointe à la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers pour se réunir le 18.06.13 de 10 à 13 h 00 :
compte tenu du point inscrit à l'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. relatif à la mission sur l'accès aux données de santé et de la volonté de M. Pierre-Louis BRAS d'échanger avec les membres de la C.N.S. sur ce sujet.
Pour en savoir plus, lire :
- le compte-rendu de la réunion C.S.D.U./C.P. du 18.06., validé en réunion de la C.S.D.U. du 09.07.13 (dernières modifications le 16.08.13) ;
La Commission permanente s'est réunie le 04.06.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 04.06.13 (PDF - 63.7 ko) (version modifiée le 23.05.13)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 04.06.13 (PDF - 106 ko), validé lors de la réunion du 10.09.13 (dernières modifications le 07.10.13)
Compte tenu de la présentation du Programme national pour la sécurité des patients, les membres de la Commission spécialisée "droits des usagers" sont invité(e)s à participer exceptionnellement à cette réunion de la Commission permanente.
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion (par messagerie le 31.05.13).
N.B. : ADOPTION D'AVIS
au cours de cette séance, a été adopté par la C.P., l'avis sur le projet de guide du Conseil de l'Europe sur le processus décisionnel relatif aux traitements médicaux dans les situations de fin de vie - rapporteur : M. Marc DUPONT du Collège 8 - collège des représentant(e)s des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées.
La Commission permanente s'est réunie :
- le 14.05.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la Commission permanente du 14.05.13 (PDF - 60.6 ko)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 14.05.13 (PDF - 98.1 ko), C.R. adopté par les membres de la C.P. le 10.09.13 (dernières modifications faites le 09.09.13)
- le 09.04.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet de l'ordre du jour de la Commission permanente du 09.04.13 (PDF - 60.8 ko)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 09.04.13 (PDF - 82.2 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance de notre article sur l'extranet/espace personnel .
- le 12.03.13 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 12.03.13 (PDF - 63.7 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.P. du 12.03.13 (PDF - 141.1 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion.
- le 12.02.13
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 12.02.13 (PDF - 35.6 ko) (version modifiée le 11.02.13)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 12.02.13 (PDF - 121.2 ko) (validé par les membres de la C.P. le 12.03.13)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion.
- le 15.01.13
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 15.01.13 (PDF - 39.4 ko) (version du 14.01.13)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion, ainsi que du projet de compte-rendu validé par les membres de la C.P. le 12.02.13.
- le 11.12.12
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 11.12.12 (PDF - 37.7 ko)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 11.12.12 (PDF - 93.7 ko), après validation en réunion le 15.01.13.
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personnel , des documents qui ont été joints à l'invitation à cette réunion.
- le 13.11.12
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 13.11.12 (PDF - 38.5 ko) (modifié le 06.11.12)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 13.11.12 (PDF - 71.4 ko) (validé en réunion le 15.01.13)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personne , des projets de documents qui seront étudiés en réunion.
- le 09.10.12 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la C.P. du 09.10.12 ; (PDF - 37.4 ko)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 09.10.12 (PDF - 97.5 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personne, des projets de documents qui seront étudiés en réunion.
- le 11.09.12 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 11.09.12, (PDF - 41.2 ko) (dernière modification le 11.09.12)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 11.09.12 (PDF - 76.5 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personne, des projets de documents qui seront étudiés en réunion.
- le 10.07.12 :
Pour en savoir plus, lire : le projet le projet d'ordre du jour de la réunion du 10.07.12 (PDF - 49.4 ko) (modifié le 03.07.12)
le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 10.07.12 (PDF - 91.3 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personne, des documents qui seront étudiés en réunion.
- le 12.06.12 :
Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour de la réunion du 12.06.12 (PDF - 38 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez prendre connaissance, sur l'extranet/espace personne, des documents qui ont été étudiés en réunion.
| - le 15.05.12 : Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour de la réunion du 15.05.12 (PDF - 39.3 ko) (version modifiée le 11.05.12) le compte-rendu de la réunion de la C.P. du 15.05.12 (PDF - 110.4 ko) |
| - le 13.03.12 : Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour de la réunion du 13.03.12 ; (PDF - 36.2 ko) le compte-rendu de la réunion de la C.P. du 13.03.12 (PDF - 78.7 ko) |
| - le 07.02.12 : Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour de la réunion du 07.02.12 (PDF - 35.6 ko) le compte-rendu de la réunion du 07.02.12 ; (PDF - 70.3 ko) |
| - le 10.01.12 : Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour du 10.01.12 ; (PDF - 37.6 ko) le compte-rendu de la réunion du 10.01.12 (PDF - 74.8 ko) |
| - le 02.12.11 : Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 02.12.11 (PDF - 33.9 ko) le compte-rendu du 02.12. (PDF - 70 ko) |
| - le 08.11.11 : Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 08.11.11 (PDF - 42.2 ko) le compte-rendu du 08.11. (modifié le 09.12.11) (PDF - 57.1 ko) |
| - le 11.10.11. : Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 11.10.11 (PDF - 38.6 ko), le compte-rendu. (PDF - 69.4 ko) |
| - le 13.09.11. Pour en savoir plus, voici : le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. du 13.09.11 (PDF - 36.5 ko) ; le compte-rendu. (PDF - 81.9 ko) |
| - le 05.07.11, au ministère de la santé, pour la première fois après la réunion plénière d'installation de l'instance, le 21.06.11. En voici : le compte-rendu de la réunion de la Commission permanente du 05.07.11 (PDF - 89.5 ko) |
- Pour les membres de la C.N.S. :
pour pouvoir, en plus, grâce au code d'accès de votre collège - qui sera prochainement diffusé, voir les dossiers distribués en réunions (projet de textes à examiner…), allez dans : l'espace personnel.
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