Mandature 2015-2018
Les membres de la Commission Spécialisée « Droits des Usagers » (C.S.D.U.) vont se réunir le 07.09.15, en visioconférence avec la Guyane.
Les membres de la Commission Spécialisée « Droits des Usagers » (C.S.D.U.) se sont réuni-e-s le 24.06.15, en l'absence de la Guyane, à partir de 14 h 00. (cf. le message d'invitation du 15.06.15)
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 24.06.15 (PDF - 94 ko)
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez également prendre connaissance, des documents présentés et évoqués en séance dans notre article sur l'extranet/espace personnel.
P.S. : voir aussi nos articles (en cours de rédaction)
- les rapports "droits des usagers" 2014 - 2013 - 2012 et 2011 des C.R.S.A. ;
- les rapports d'activité des C.R.S.A. ;
- les débats publics organisés par les C.R.S.A. ;
- sur la Stratégie nationale de santé/Projet de loi de modernisation du système de santé ;
- la démocratie en santé en régions ;
et notre dossier documentaire : le projet de loi de modernisation du système de santé.
Infos pratiques (accessibles aux membres de la C.N.S. uniquement) : indemnisation de vos états de frais
Les membres de la Commission Spécialisée « Droits des Usagers » (C.S.D.U.) se sont réuni(e)s le 26.05.15 à partir de 14 h 00, en présence de la C.R.S.A. de la Guyane, en visioconférence.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 26.05.15 (PDF - 96.3 ko)
Le projet de compte-rendu a été adopté en réunion, le 24.06.15. Dès que possible, vous trouverez ici le compte-rendu adopté.
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez également prendre connaissance, des documents présentés et évoqués en séance dans notre article sur l'extranet/espace personnel.
1ère réunion commune des membres de la Commission permanente et de la Commission spécialisée "droits des usagers" de la Conférence nationale de santé - suite aux élections organisées lors de l'assemblée plénière d'installation du 09.04.15
Voici :
Le projet de compte-rendu a été adopté en réunion, le 24.06.15. Dès que possible, vous trouverez ici le compte-rendu adopté.
Pour en savoir plus sur cette réunion commune aux 2 commissions de la Conférence nationale de santé, lire l'article année 2015 : réunions de la C.P.
Pour prendre connaissance du calendrier des réunions qui a été adopté, c'est ICI
Colloques, séminaires et débats publics… : "agendas de nos membres"
Infos pratiques sur l'extranet du site (accessibles aux membres de la C.N.S. uniquement) : indemnisation de vos états de frais
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