Mandature 2015-2018
La prochaine réunion de la C.P. aura lieu le 25.06.15
Dès que possible, vous en saurez plus ici.
Infos pratiques (accessibles aux membres de la C.N.S. uniquement) : indemnisation de vos états de frais et/ou : lire ou relire les documents qui vous ont été distribués lors de l'assemblée plénière d'installation du 09.04.15.
Les membres de la Commission permanente se sont réuni(e)s le 27.05.15 à partir de 14 h 00, en présence de la C.R.S.A. de la Réunion, en visioconférence.
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la Commission permanente du 27.05.15 (PDF - 96 ko)
voir :
- dans notre dossier documentaire : le projet de loi de modernisation du système de santé, les productions rendues publiques des autres membres de la C.N.S.
- nos articles (en cours de rédaction) :
les rapports "droits des usagers" 2014 - 2013 - 2012 et 2011 des C.R.S.A. ;
les rapports d'activité des C.R.S.A. ;
les débats publics organisés par les C.R.S.A. ;
la démocratie en santé en régions.
N.B. : pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes par collège qui vous ont été distribués, vous pouvez également prendre connaissance, des documents présentés et évoqués en séance dans notre article sur l'extranet/espace personnel.
1ère réunion commune des membres de la Commission permanente et de la Commission spécialisée "droits des usagers" de la Conférence nationale de santé - suite aux élections organisées lors de l'assemblée plénière d'installation du 09.04.15 :
Voici :
Cette 1ere réunion a eu lieu le 28.04.15, à partir de 14 h 00 - salle "- 1061" et en visioconférence avec la C.R.S.A. de Guyane (cf. le message d'invitation adressé aux membres le 20.04.15)
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.P. et de la C.S.D.U. du 28.04.15 (PDF - 81.5 ko)
et/ou :
- le projet de loi de modernisation du système de santé - dernière mise en ligne le 29.04.15 ;
- l'avis du 29 novembre 2012 relatif au bilan de la démocratie sanitaire en région ;
- le règlement intérieur, adopté le 16.12.11
Pour prendre connaissance du calendrier des réunions qui a été adopté, c'est ICI
Colloques, séminaires et débats publics… : "agendas de nos membres"
Infos pratiques sur l'extranet du site (accessibles aux membres de la C.N.S. uniquement) : indemnisation de vos états de frais
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