Bonjour à toutes et à tous,
N.B. : pour des raisons indépendantes de notre volonté, les mises à jour ne peuvent plus être quotidiennes.
merci de votre compréhension et à bientôt…
ARTICLE EN CONSTRUCTION
MANDATURE 2015-2018 :
NOTRE COMPOSITION, voir l'arrêté du 26.02.15 portant nomination à la Conférence nationale de santé (…) des nouvelles et nouveaux membres de l'instance.
NOS TEXTES FONDATEURS : article actualisé le 06.03.15
REUNIONS DES DIFFERENTES FORMATIONS :
ASSEMBLEE PLENIERE : l'Assemblée plénière d'installation a eu lieu le 09.04.15, en présence de M. le Pr B. VALLET, Directeur général de la santé, en remplacement de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes (excusée).
Lire aussi le communiqué de presse du 14.04.15 : Elections à la Présidence et installation de la Conférence nationale de santé pour la mandature 2015-2018
voir ci-dessous dans DOCUMENTATION/PRESSE :
- le nouvel article créé consacré au Projet de loi de modernisation du système de santé - dernier ajout le 04.05.15
N.B. : le 28.04.15 - à partir de 14 h 00 - a eu lieu la : 1ère réunion commune de la C.P. et de la C.S.D.U.
COMMISSION PERMANENTE : lors de l'assemblée plénière d'installation du 09.04.15, le quorum ayant été atteint par chacun des 8 collèges de la C.N.S., les élections pour pourvoir les sièges de la Commission permanente ont pu être organisées. Voici la nouvelle composition de la C.P. - mise en ligne 15.04.15
COMMISSION SPECIALISEE "DROITS DES USAGERS" : lors de l'assemblée plénière d'installation du 09.04.15, le quorum ayant été atteint par chacun des 8 collèges de la C.N.S., les élections pour pourvoir les sièges de la C.S.D.U. ont pu être organisées. Voici la nouvelle composition de la C.S.D.U.
CALENDRIER DES REUNIONS : suite à la réunion commune de la C.P. et de la C.S.D.U. du 28.04.15, pour en prendre connaissance, c'est ICI
PROGRAMME DE TRAVAIL : dès que possible, vous en saurez plus ici.
à savoir : M. RUSCH, Président de la Commission spécialisée "droits des usagers" jusqu'au 31.12.14, date de la fin de la mandature 2011-2014, a été missionné "intuitu personae" pour compléter les travaux déjà conduits sur la " Charte de la personne dans son parcours personnalisé de santé et des professionnels l'accompagnant", de manière notamment à approfondir la concertation engagée par la C.N.S. sur ce texte et poursuivre son adaptation à ses publics cibles.
Les résultats de ses travaux sont attendus au plus tard fin avril 2015.
GROUPES DE TRAVAIL : dans l'attente de l'élaboration et adoption du programme de travail de la Conférence nationale de santé.
- pour en savoir plus sur le groupe de travail commun "autonomie" Conférence nationale de santé (C.N.S.)/Conseil national consultatif des personnes handicapées (C.N.C.P.H.)/Comité national des retraités et personnes âgées (C.N.R.P.A.), c'est ICI (article prochainement actualisé)
LES RAPPORTS "DROITS DES USAGERS" 2014, 2013, 2012 ET 2011 DES C.R.S.A. : vous pouvez y trouver les 4 premiers rapports, au titre de l'année 2014 (portant sur les données 2013), transmis au Secrétariat général de la C.N.S. ICI - : dernière mise en ligne le 08.04.15
REPRESENTATIONS DE LA C.N.S.
RENCONTRES AVEC LES PARTENAIRES - extranet : accès réservé aux seul(e)s membres de la C.N.S.
Ces 2 articles seront actualisés dès que possible.
AGENDAS DE NOS MEMBRES : dernière mise en ligne le 05.05.15 ;
DOCUMENTATION/PRESSE :
- création d'un article consacré au Projet de loi de modernisation du système de santé - dans lequel vous trouverez l'Avis du 03.03.15 de la C.R.S.A. d'Aquitaine sur les aspects de la loi de santé relatifs à l'organisation et à la gouvernance régionales et territoriales, l'avis faisant suite à l'avis de la C.R.S.A. d'Aquitaine, adopté par la commission permanente de la C.R.S.A. de P.A.C.A., le 16.03.15… - dernier ajout : le texte adopté à l'assemblée nationale le 14.04.15 [04.05.15] ;
- Participation des citoyen(ne)s en santé - dernière mise en ligne, le 26.03.15 ;
actualisation de notre documentation à venir sur : la stratégie nationale de santé ;
MANDATURE 2011-2014
communiqué de presse du 15.12.14 : La Conférence nationale de santé s'inquiète du report à une date ultérieure de l'examen du projet de loi de santé à l'assemblée nationale.
REPRESENTATIONS DE LA C.N.S.
RENCONTRES AVEC LES PARTENAIRES - extranet : accès réservé aux seul(e)s membres de la C.N.S.
LES RAPPORTS "DROITS DES USAGERS" 2013, 2012 ET 2011 DES C.R.S.A. : vous pouvez trouver également une partie des rapports reçus par le secrétariat de la C.N.S. - poursuite des travaux de mise en ligne, à partir du 14.05.14 (après la journée de réunions de la Commission spécialisée "droits des usagers" et de la Commission permanente du 13.05.14) [article en cours d'actualisation, à compter du 08.04.15]
LES RAPPORTS D'ACTIVITE DES C.R.S.A. : dernier rapport mis en ligne [19.08.14]
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