Mandature 2011-2014
- le 11.12.12
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion C.S.D.U. du 11.12.12 (PDF - 33.2 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 11.12.12 (PDF - 79.8 ko) (validé lors de la réunion du 15.01.13)
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre connaissance des documents qui seront présentés en séance en allant sur l'extranet ;
- le 13.11.12
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 13.11.12 (PDF - 33.7 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 13.11.12 (PDF - 61.4 ko) (validé lors de la réunion du 15.01.13)
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre connaissance des documents diffusés (contribution de l'I.D.S. au rapport "droits des usagers de la C.N.S…), en allant sur l'extranet ;
- le 09.10.12
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 09.10.12 ; (PDF - 34.4 ko)
le compte-rendu de la réunion de la Commission spécialisée "droits des usagers" du 09.10.12 (PDF - 63.1 ko)
N.B. : à la date du 26.09., 23 rapports C.R.S.A. 2011/27 ont été reçus. Vous pouvez en prendre connaissance : ici - le "petit nouveau", c'est le rapport de l'Ile-de-France
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, vous pouvez prendre connaissance des documents diffusés (notamment le calendrier arrêté pour la rédaction du projet de rapport "droits des usagers" qui sera soumis "pour adoption" en assemblée plénière le 29.11.12), en allant sur l'extranet ;
- le 11.09.12
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 11.09.12 (PDF - 34.1 ko)
le compte-rendu de la réunion C.S.D.U. du 11.09.12 (PDF - 66.8 ko)
N.B. : à la date du 24.08., 22 rapports C.R.S.A. 2011/27 ont été reçus. Vous pouvez en prendre connaissance : ici
- le 10.07.12, la réunion initialement prévue le 12.06. ayant été annulée ;
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre de la réunion de la C.S.D.U. du 10.07.12 ; (PDF - 52.5 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 10.07.12 (PDF - 60.6 ko) (dernière modification le 02.10.12)
- le 15.05.12, la réunion programmée le 10.04.12 ayant été annulée ;
Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 15.05.12 (PDF - 39.2 ko) (version modifiée - cf. courriel du Secrétariat général du 11.05.12)
le compte-rendu de la réunion C.S.D.U. du 15.05.12 (PDF - 107.8 ko) (dernière modification le 13.09.12 - avec mes excuses renouvelées à la personne dont j'ai mal orthographié les prénom et nom)
- le 13.03.12 :
Pour en savoir plus, lire :
le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 13.03.12. (PDF - 38.8 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 13.03.12 (PDF - 62 ko) (dernières modifications : le 29.08.12)|
- le 07.02.12 :
Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 07.02.12 (dernières modifications : 30.08.12) (PDF - 37 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 07.02.12 (PDF - 120 ko) (dernière modification : le 01.10.12)
- le 10.01.12 :
Pour en savoir plus, lire : le projet d'ordre du jour de la réunion de la C.S.D.U. du 10.01.12 (PDF - 34.1 ko)
le compte-rendu de la réunion de la C.S.D.U. du 10.01.12 (PDF - 67.5 ko) (dernière modification le 27.01.12)
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