les rapports "droits des usagers" 2013 - 2012 et 2011 des C.R.S.A.

El Rhazi Jihan de Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr.

N.B. : cet article sera prochainement actualisé.

---

Sont en ligne sur ce site les rapports « droits des usagers » 2013 transmis par les régions suivantes :

• Alsace ;


• Aquitaine ;


• Auvergne ;


• Basse-Normandie ;


• Bourgogne ;


• Bretagne ;


• Centre ;


• Champagne Ardenne ;


• Corse ;


• Franche-Comté ;


• Guadeloupe - St Martin - St Barthélémy ;


• Guyane ;


• Ile-de-France ;


• La Réunion ;


• Limousin ;


• Lorraine ;


• Midi-Pyrénées ;


• Nord Pas-de-Calais ;


• Pays de la Loire ;


• Picardie ;


• Rhône-Alpes ;

En attente d'informations complémentaires :

• Haute-Normandie, transmis à la Conférence nationale de santé le 02.04.14, "dans l'attente de l'établissement du calendrier de travail" de la C.R.S.A. installée le 03.07.14 ;


• Languedoc-Roussillon : rapport "validé par la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers et le Président de la C.R.S.A. Il sera adopté par la formation plénière" le 26.05.14 prochain, transmis à la Conférence nationale de santé le 16.04.14 ;


• Provence Alpes Côte d'Azur, transmis à la C.N.S. le 04.08.14, dans l'attente de la présentation du rapport en assemblée plénière ;

---

Sont en ligne sur ce site les rapports « droits des usagers » 2012 transmis par les régions suivantes :

• Alsace ;


• Aquitaine ;


• Auvergne ;


• Basse-Normandie ;


• Bourgogne ;


• Bretagne ;


• Centre ;


• Champagne Ardenne ;


• Corse ;


• Franche-Comté ;


• Guadeloupe - St Martin - St Barthélémy - rapport "provisoire" ;


• Guyane ;


• Haute-Normandie ;


• Ile-de-France ;


• Languedoc-Roussillon ;


• La Réunion ;


• Limousin ;


• Lorraine ;


• Martinique - transmis le 08.11.13 ;


• Midi-Pyrénées ;


• Nord Pas-de-Calais ;


• Pays de la Loire ;


• Picardie ;


• Poitou-Charentes ;


• Provence Alpes Côte d'Azur ;


• Rhône-Alpes ;

---

Sont en ligne sur ce site les rapports « droits des usagers » 2011 transmis par les régions suivantes :

• Alsace ;


• Aquitaine ;


• Auvergne ;


• Bourgogne ;


• Bretagne ;


• Centre ;


• Corse ;


• Champagne Ardenne ;


• Franche-Comté ;


• Guadeloupe - St Martin - St Barthélémy ;


• Guyane ;


• Haute-Normandie ;


• Ile-de-France ;


• Languedoc-Roussillon ;


• La Réunion ;


• Limousin ;


• Lorraine ;


• Martinique - rapport d'activité et "droits des usagers" ;


• Midi-Pyrénées ;


• Nord Pas-de-Calais ;


• Pays de la Loire ;


• Picardie ;


• Poitou-Charentes ;


• Provence Alpes Côte d'Azur ;


• Rhône-Alpes ;