Assemblée plénière d'installation du 09 avril 2015

El Rhazi Jihan de Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr.

L'assemblée plénière d'installation de la Conférence nationale de santé aura lieu le jeudi 09 avril 2015, au ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

La Conférence nationale de santé va être installée, dans sa nouvelle composition, le jeudi 09 avril 2015.

Sont convié(e)s à participer les seul(e)s membrs de la C.N.S.

Pour prendre connaissance du programme prévisionnel de la journée, lire :

• le projet d'ordre du jour de l'assemblée plénière d'installation du 09.04.15 (PDF - 101.9 ko) ;

N.B. : Le matin de cette journée d'installation, si le quorum est atteint pour chaque scrutin, vont avoir lieu les élections à la Présidence de la C.N.S. et à la représentation de chaque collège à la Commission permanente et à la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé (C.S.D.U.) et à sa Présidence.

Pour en savoir plus sur les élections, lire :

• les modalités d'organisation des élections à la Conférence nationale de santé - assemblée plénière d'installation du 09.04.15 (PDF - 74 ko)

cf. le message d'invitation adressé aux membres le 26.02.15

L'après-midi : vous reporter au projet d'ordre du jour ci-desssus.

L'assemblée plénière d'installation va avoir lieu au ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - 14 avenue Duquesne - 75007 PARIS.

Métro :

• ligne 8, station École Militaire


• ligne 13, station Saint François-Xavier


• ligne 10, station Ségur

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Indemnisation des frais engagés :

Pour le formulaire à remplir : voir dans le message d'invitation

voir aussi :

• les règles de prise en charge des frais de transport et de séjour des membres de la Conférence nationale de santé (indemnisation) - 29.01.15 (PDF - 152.2 ko) ;


• la liste des justificatifs (billets) à fournir - 27.09.13 (PDF - 35.8 ko)