Bonjour à toutes et à tous,
N.B. : pour des raisons indépendantes de notre volonté, les mises à jour ne peuvent plus être quotidiennes.
merci de votre compréhension et à bientôt…
MANDATURE 2015-2018 : le 05.11.14, lancement de l'appel à candidatures « associations agréées » du 05.11.14 pour la Conférence nationale de santé,
Pour en savoir plus, c'est ICI
MANDATURE 2011-2014
- le 27.11.14 - de 9 à 10 h 30 :
Dans le cadre des travaux de M. Richard FERRAND, Mme Hélène GEOFFROY, Mme Bernadette LACLAIS, M. Jean-Louis TOURAINE et M. Olivier VERAN, rapporteur(e)s, à l'assemblée nationale, du projet de loi relatif à la santé, ont proposé une audition, sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de santé à :
Mme Bernadette DEVICTOR, Présidente de la Conférence nationale de santé,
ainsi qu'à : M. Alain CORDIER, Président du « Comité des sages », M. Pierre LOMBRAIL, Président de la Société française de santé publique, M. Roger SALAMON, président du Haut Conseil de la santé publique ;
communiqué de presse du 15.12.14 : La Conférence nationale de santé s'inquiète du report à une date ultérieure de l'examen du projet de loi de santé à l'assemblée nationale.
NOTRE COMPOSITION : voir l'arrêté du 21.08.14 portant nomination à la Conférence nationale de santé (…)
lire aussi, le décret n° 2014-630 du 18 juin 2014 prorogeant le mandat des membres de la Conférence nationale de santé
CALENDRIER DES REUNIONS : en cours d'actualisation (25.11.14)
PROGRAMME DE TRAVAIL : dernières mises en ligne :
- l'avis du 14.10.14 sur le projet de Plan national santé environnement 3, adopté en réunion de la Commission permanente par délégation de l'assemblée plénière du 09.09.14 ;
- la saisine du 29.07.14 sur le projet de loi de santé - pour lire l'avis adopté le 09.09.14, c'est ICI et la contribution adoptée le 02.07.14ICI ;
REUNIONS DES DIFFERENTES FORMATIONS :
ASSEMBLEE PLENIERE : les membres de la C.N.S., pour la dernière fois de la mandature 2011-2014, se sont réuni(e)s en assemblée plénière, le 02.12.14, en présence de M. le Pr B. VALLET, Directeur général de la santé. Les documents qui pnt été présentés en séance pour adoption sont en ligne (sur l'intranet du site en accès réservé aux membres) [dernière mise en ligne : le 03.12.14].
COMMISSION PERMANENTE : les membres vont se réunir le 09.12.14 (après-midi), en présence de M. Roger SALAMON, Président du H.C.S.P.. Dès que possible, vous en saurez plus dans notre article consacré aux réunions de la Commission permanente.
N.B. : la réunion, initialement prévue le 08.12.14, de la C.S.D.U. est annulée. Les membres sont convié(e)s à participer à la réunion de la C.P. du 09.12.14
COMMISSION SPECIALISEE "DROITS DES USAGERS" :
N.B. : la réunion, initialement prévue le 08.12.14, de la C.S.D.U. est annulée. Les membres sont convié(e)s à participer à la réunion de la C.P. du 09.12.14 (voir ci-dessus)
DEBATS PUBLICS de la C.N.S. : le débat public de la C.N.S. a lieu le 02.12.13. N.B. : Le "cahier d'acteurs" qui a été présenté le 02 est en ligne depuis le 26.11.13.
Suite au débat public, le "cahier d'acteurs" a été enrichi. Il est désormais en ligne ainsi que l'appel à contributions du 20.12.13. [24.12.13]
Pour en savoir plus, sur la suite réservée à ce débat public, vous reportez à notre article sur l'assemblée plénière ci-dessus et/ou ci-dessous à celui sur le groupe de travail "les jeunes et la solidarité dans le domaine de la santé".
L'adoption du projet d'avis de la C.N.S., issus de ces travaux, est inscrit au projet d'ordre du jour de la réunion en assemblée plénière du 02.07.14.
DOCUMENTATION/PRESSE :
actualisation de notre documentation sur :
la stratégie nationale de santé : dans laquelle, vous pouvez retrouver les documents suivants :
"Loi de santé : Marisol TOURAINE annonce quatre groupes de travail avec les professionnels de santé pour faire évoluer le texte avant son passage au Parlement" - communiqué du 20.01.15 ;
le discours de présentation des orientations de la loi de santé de Mme TOURAINE, ministre des affaires sociales et de santé [22.08.14] et la présention du projet de loi [15.10.14]
la Participation des citoyen(ne)s en santé - dernière mise en ligne le 11.03.14 ;
voir aussi notre "projecteur sur" dans notre article :
la lettre d'information n° 6 de la C.N.S. est en cours de rédaction [août/septembre 2014]
GROUPES DE TRAVAIL :
Les 3 "nouveaux" groupes de travail de la C.N.S. s'inscrivent dans le cadre de la Stratégie nationale de santé.
- le groupe de travail "les jeunes et la solidarité dans le domaine de la santé", qui fait suite au débat du 02.12.13, s'est réuni une 3ème fois : le 06.03.14, de 10 à 13 h 00 [dernière mise à jour : 25.03.14] - N.B. : la réunion initialement prévue le 27.03. a été annulée (cf. message de confirmation du 25.03. de M. GERBAUD , transmis par le Secrétariat de la C.N.S.) ;
- le groupe de travail sur les droits des usagers, pour élaborer une : "charte de la personne dans son parcours personnalisé de santé et des professionnels l'accompagnant" :
N.B. : Pour l'élaboration de cette charte, la Commission permanente a mandaté la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.). Pour en savoir plus, vous reporter à notre article consacré à : la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U. )
- pour en savoir plus sur le groupe de travail commun "autonomie" Conférence nationale de santé (C.N.S.)/Conseil national consultatif des personnes handicapées (C.N.C.P.H.)/Comité national des retraités et personnes âgées (C.N.R.P.A.), c'est ICI [13.02.14]
voir aussi, la participation de la C.N.S. à la concertation sur le projet de loi d'adaptation de la société au vieillissement - cf. la "plénière extraordinaire", organisée à la demande de Mmes TOURAINE et DELAUNAY
REPRESENTATIONS DE LA C.N.S. - EN COURS D'ACTUALISATION (dernière modification : le 19.05.14) ;
RENCONTRES AVEC LES PARTENAIRES - extranet : accès réservé aux seul(e)s membres de la C.N.S. : rencontre de Mme DEVICTOR, Présidente de la C.N.S. avec Mme TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé, le 21.05.14 [dernière actualisation, le 16.05.14]
AGENDAS DE NOS MEMBRES : dernière mise à jour le 12.09.14 ;
LES RAPPORTS "DROITS DES USAGERS" 2013, 2012 ET 2011 DES C.R.S.A. : actualisation faite le 19.08.14
vous pouvez y trouver une partie des rapports reçus par le secrétariat de la C.N.S. - poursuite des travaux de mise en ligne, à partir du 14.05.14 (après la journée de réunions de la Commission spécialisée "droits des usagers" et de la Commission permanente du 13.05.14) ;
LES RAPPORTS D'ACTIVITE DES C.R.S.A. : dernier rapport mis en ligne [19.08.14]
LES DEBATS PUBLICS ORGANISES PAR LES A.R.S./C.R.S.A. et les forums régionaux "Stratégie nationale de santé" - dernière actualisation faite le 25.11.13 ;
No comments:
Post a Comment