Bonjour à toutes et à tous,
R.D.V. à compter du 06.10.14 pour les nouvelles actualisations et nouvelles mises en ligne sur ce site :
à bientôt…
NOTRE COMPOSITION : voir l'arrêté du 21.08.14 portant nomination à la Conférence nationale de santé (…)
PROGRAMME DE TRAVAIL : dernières mises en ligne :
- la saisine du 29.07.14 sur le projet de loi de santé,
- la saisine du 12.08.14 sur le projet de plan national santé environnement (P.N.S.E. 3)
CALENDRIER DES REUNIONS : mise à jour du calendrier 2014 [18.08.14]
le 29.08. : modification en cours.
REUNIONS DES DIFFERENTES FORMATIONS :
COMMISSION PERMANENTE : dans le cadre du processus de consultation autour du projet de loi de santé, les membres de la C.N.S. se sont réuni-e-s le 28.08.14 et le 09.09. matin pour poursuivre les travaux d'élaboration du projet d'avis.
Dans l'article extranet du site (en accès réservé aux membres), vous trouverez le projet de loi de santé, le 1er projet d'avis de la C.N.S. - version 0 - "document de travail" provisoire pour la C.P. du 28.08., ainsi que les contributions des membres. [dernière mise à jour le 28.08.14]
ASSEMBLEE PLENIERE : dans le cadre du processus de consultation autour du projet de loi de santé, les membres de la C.N.S. se sont réuni-e-s le 09.09.14. : à l'ordre du jour, l'adoption du projet d'avis de la C.N.S. sur le projet de loi de santé.
Dès que possible, vous y trouverez aussi l'avis adopté.
Dans l'article extranet (réservé aux membres de la C.N.S.), vous trouverez, grâce aux codes d'accès de vos collèges d'appartenance, le projet d'avis (version 1 du 03.09.14), les contributions des membres. [dernière mise en ligne : le 09.09.14]
COMMISSION SPECIALISEE "DROITS DES USAGERS" : dans le cadre du processus de consultation autour du projet de loi de santé, la prochaine réunion, commune avec les membres de la Commission permanente devait avoir lieu le 09.09.14 (matin). voir ci-dessous :
N.B. : le 28.08.14, il a été décidé en réunion de la Commission permanente de remplacer la réunion commune C.P. et C.S.D.U. en une "réunion de travail" ouverte aux membres volontaires de la C.P. (cf. le message d'annulation du 29.08.14)
DEBATS PUBLICS de la C.N.S. : le débat public de la C.N.S. a lieu le 02.12.13. N.B. : Le "cahier d'acteurs" qui a été présenté le 02 est en ligne depuis le 26.11.13.
Suite au débat public, le "cahier d'acteurs" a été enrichi. Il est désormais en ligne ainsi que l'appel à contributions du 20.12.13. [24.12.13]
Pour en savoir plus, sur la suite réservée à ce débat public, vous reportez à notre article sur l'assemblée plénière ci-dessus et/ou ci-dessous à celui sur le groupe de travail "les jeunes et la solidarité dans le domaine de la santé".
L'adoption du projet d'avis de la C.N.S., issus de ces travaux, est inscrit au projet d'ordre du jour de la réunion en assemblée plénière du 02.07.14.
DOCUMENTATION/PRESSE :
actualisation de notre documentation sur :
la stratégie nationale de santé : discours de présentation des orientations de la loi de santé de Mme TOURAINE, ministre des affaires sociales et de santé [22.08.14]
la Participation des citoyen(ne)s en santé - dernière mise en ligne le 11.03.14 ;
voir aussi notre "projecteur sur" dans notre article :
la lettre d'information n° 6 de la C.N.S. est en cours de rédaction [août/septembre 2014]
GROUPES DE TRAVAIL :
Les 3 "nouveaux" groupes de travail de la C.N.S. s'inscrivent dans le cadre de la Stratégie nationale de santé.
- le groupe de travail "les jeunes et la solidarité dans le domaine de la santé", qui fait suite au débat du 02.12.13, s'est réuni une 3ème fois : le 06.03.14, de 10 à 13 h 00 [dernière mise à jour : 25.03.14] - N.B. : la réunion initialement prévue le 27.03. a été annulée (cf. message de confirmation du 25.03. de M. GERBAUD , transmis par le Secrétariat de la C.N.S.) ;
- le groupe de travail sur les droits des usagers, pour élaborer une : "charte de la personne dans son parcours personnalisé de santé et des professionnels l'accompagnant" :
N.B. : Pour l'élaboration de cette charte, la Commission permanente a mandaté la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.). Pour en savoir plus, vous reporter à notre article consacré à : la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U. )
- pour en savoir plus sur le groupe de travail commun "autonomie" Conférence nationale de santé (C.N.S.)/Conseil national consultatif des personnes handicapées (C.N.C.P.H.)/Comité national des retraités et personnes âgées (C.N.R.P.A.), c'est ICI [13.02.14]
voir aussi, la participation de la C.N.S. à la concertation sur le projet de loi d'adaptation de la société au vieillissement - cf. la "plénière extraordinaire", organisée à la demande de Mmes TOURAINE et DELAUNAY
REPRESENTATIONS DE LA C.N.S. - EN COURS D'ACTUALISATION (dernière modification : le 19.05.14) ;
RENCONTRES AVEC LES PARTENAIRES - extranet : accès réservé aux seul(e)s membres de la C.N.S. : rencontre de Mme DEVICTOR, Présidente de la C.N.S. avec Mme TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé, le 21.05.14 [dernière actualisation, le 16.05.14]
AGENDAS DE NOS MEMBRES : dernière mise à jour le 12.09.14 ;
LES RAPPORTS "DROITS DES USAGERS" 2013, 2012 ET 2011 DES C.R.S.A. : actualisation faite le 19.08.14
vous pouvez y trouver une partie des rapports reçus par le secrétariat de la C.N.S. - poursuite des travaux de mise en ligne, à partir du 14.05.14 (après la journée de réunions de la Commission spécialisée "droits des usagers" et de la Commission permanente du 13.05.14) ;
LES RAPPORTS D'ACTIVITE DES C.R.S.A. : dernier rapport mis en ligne [19.08.14]
LES DEBATS PUBLICS ORGANISES PAR LES A.R.S./C.R.S.A. et les forums régionaux "Stratégie nationale de santé" - dernière actualisation faite le 25.11.13 ;
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