Wednesday, 31 December 2014
Tuesday, 30 December 2014
L'amiante et ses effets sur la santé

La problématique de l'amiante appartient à la fois au passé, puisque son utilisation est aujourd'hui interdite (flocages interdits en juin 1977, interdiction d'utilisation le 1er janvier 1997), mais aussi au présent puisque les personnes exposées il y a 20 ou 30 ans peuvent déclarer aujourd'hui ou demain une pathologie. Certaines personnes restent exposées aux fibres émises par des matériaux et produits présents dans l'environnement, notamment dans les bâtiments.
Sommaire
L'amiante et ses effets sur la santé
Travaux et bricolage : les précautions à prendre
Le repérage de l'amiante dans les bâtiments
Les politiques publiques de gestion du risque amiante
Documents et sites de référence
| Qu'est-ce que l'amiante ? |
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Le terme d'amiante désigne une famille de minéraux fibreux, appelés silicates, présents à l'état naturel dans le sol dans de nombreuses régions du monde.
Selon leurs propriétés physiques et chimiques, les fibres d'amiante se distinguent en deux principaux groupes : la serpentine et les amphiboles :
- Serpentine : le seul type d'amiante serpentine est le chrysotile (amiante blanc), qui est également le principal type d'amiante utilisé dans les secteurs manufacturiers.
- Amphiboles : les cinq sous-types d'amiante amphibole sont :
- la crocidolite (amiante bleu) ;
- l'amosite (amiante brun) ;
- l'actinolite ;
- l'anthophyllite ;
- la trémolite.
Au sens de la législation, le terme « amiante » désigne ces 6 silicates fibreux, ainsi que tout mélange fibreux qui en contient un ou plusieurs.
En raison de ses propriétés calorifuges et isolantes, l'amiante a été très largement utilisé, au 20e siècle jusqu'à son interdiction le 1er janvier 1997, dans une vaste gamme de produits manufacturés :
- comme composant dans un grand nombre de produits et matériaux industriels : disques d'embrayage, plaquettes de frein, joints et de rembourrage pour automobiles, etc.
- dans le secteur du bâtiment, comme isolant dans la composition de nombreux matériaux et produits de construction (flocages, dalles, fibro-ciments, bardeaux de toiture, conduites d'approvisionnement en eau, protection incendies, etc.)
| Les sources d'exposition à l'amiante |
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Actuellement, les principales sources d'exposition peuvent être d'origine :
- naturelle
Amiante présent naturellement dans les sols et qui peut être mobilisé lors de travaux ou de diverses activités dans les sites, ou lors d'exploitation de carrières
- anthropique :
- amiante mis en place dans des bâtiments utilisés ou abandonnés,
- amiante qu'on peut retrouver sous forme de déchets.
| Les effets sur la santé |
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Pathologies associées à l'exposition à l'amiante
Toutes les variétés d'amiante sont classées comme substances cancérogènes avérées pour l'homme par le CIRC depuis 1977. Elles sont à l'origine de cancers du poumon et de mésothéliomes (plèvre, péritoine, péricarde, testis vaginalis). En 2009, le CIRC a considéré que l'exposition à l'amiante pouvait également provoquer des cancers du larynx et de l'ovaire.
Les pathologies non tumorales associées à l'amiante sont :
- Des épanchements pleuraux diffus ;
- Des plaques pleurales, calcifiées ou non ;
- Dans le cas d'empoussièrement important, habituellement d'origine professionnelle, une fibrose pulmonaire (asbestose).
En ce qui concerne le mésothéliome de la plèvre (dont l'exposition à l'amiante est le seul facteur de risque connu), le programme national de surveillance du mésothéliome, mis en place en 1998 et qui couvre à ce jour une vingtaine de départements, permet d'estimer l'incidence nationale. La consolidation des données est longue et les derniers chiffres d'incidence sont ceux de la période 1998-2006 : entre 535 et 645 cas annuels chez les hommes, et 152 à 210 chez les femmes. La mise en place de la déclaration obligatoire des mésothéliomes toutes localisations depuis 2012 permettra une connaissance plus complète de ces pathologies.
En ce qui concerne les cancers du poumon, dont l'origine est multifactorielle, on utilise des évaluations de fractions de cancers attribuables aux expositions professionnelles à l'amiante. Selon les hypothèses retenues, entre 1500 et 2400 cas de cancers du poumon par an sont liés à l'exposition professionnelle à l'amiante (sur environ 40 000 cas de cancers du poumon par an).
Prévisions à l'horizon 2050
Les prévisions élaborées par l'Instiitut de veille sanitaire (InVS) ont été publiées dans son rapport de décembre 2012 intitulé Modélisation de l'évolution de la mortalité par mésothéliome de la plèvre en France - Projections à l'horizon 2050
Le pic de mortalité par mésothéliome semble avoir déjà été atteint - en France - au début des années 2000, avec de 600 à 800 décès annuels chez les hommes et de 100 à 200 chez les femmes.
La mortalité est en train de diminuer et, selon les projections de l'InVS, se stabilisera vers 2030 au niveau où elle était à la fin des années 1970, ce qui correspond en terme de mortalité entre 245 et 310 décès annuels chez les hommes et entre 104 et 209 chez les femmes.
Bien que la mortalité par mésothéliome ait commencé à décroître plus tôt qu'on ne le pensait, il faut néanmoins s'attendre à 18 000 à 25 000 décès par mésothéliome d'ici à 2050 en France, et de 50 000 à 75 000 décès en ce qui concerne les cancers broncho-pulmonaires en lien avec une exposition à l'amiante.
Pour en savoir plus
Consulter le dossier « Les impacts sanitaires de l'exposition à l'amiante » sur le site de l'Institut de Veille Sanitaire (InVS)
Direction Générale de la Santé
Sous-direction de la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et à l'alimentation
Amiante : travaux et bricolage
Avant d'envisager des travaux ou du bricolage impliquant un perçage de murs ou de sols dans des logements susceptibles de contenir de l'amiante (construits avant 1997), il convient de faire procéder à un repérage spécifique.
Il convient également d'informer les professionnels amenés à intervenir (plombiers-chauffagistes par exemple) de la présence de matériaux ou produits contenant de l'amiante afin qu'ils prennent les mesures qui s'imposent pour éviter leur exposition et la dissémination des fibres d'amiante.
Sommaire
L'amiante et ses effets sur la santé
Travaux et bricolage : les précautions à prendre
Le repérage de l'amiante dans les bâtiments
Les politiques publiques de gestion du risque amiante
Documents et sites de référence
Travaux et bricolage dans les bâtiments dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997
En dehors des opérations de démolition, les repérages prévus dans le code de la santé publique sont principalement visuels (consulter l'article Repérage des matériaux et produits pouvant contenir de l'amiante ). Ils ne permettent pas de déterminer la présence d'amiante dans les murs ou sous les revêtements de sol.
Avant d'envisager des travaux ou du bricolage impliquant un perçage de murs ou de sols dans des logements susceptibles de contenir de l'amiante (i.e. construits avant 1997), il convient de faire procéder à un repérage spécifique…
En cas de présence de matériaux ou produits contenant de l'amiante, toute intervention directe de particulier sur ces matériaux est fortement déconseillée.
Il convient d'informer les professionnels amenés à intervenir (plombiers-chauffagistes par exemple) de la présence de matériaux ou produits contenant de l'amiante afin qu'ils prennent les mesures qui s'imposent pour éviter leur exposition et la dissémination des fibres dans des logements réoccupés ensuite par d'autres personnes, susceptibles d'être également exposées aux fibres d'amiante.
Pour en savoir plus, consultez la plaquette réalisée à l'attention des particuliers « Bricolage dans votre logement – attention à l'amiante » :
Bricolage dans votre logement. Attention à l'amiante ! (Ministère en charge du logement - fevrier 2011) (PDF - 3.2 Mo)
Direction Générale de la Santé
Sous-direction de la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et à l'alimentation
Amiante : documents et sites de référence
Sommaire
L'amiante et ses effets sur la santé
Travaux et bricolage : les précautions à prendre
Le repérage de l'amiante dans les bâtiments
Les politiques publiques de gestion du risque amiante
Documents et sites de référence
| Documents de référence |
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Exposition environnementale
Exposition environnementale à l'amiante : état des données et conduite à tenir (HAS - 2009)
Exposition professionnelle
Suivi post-professionnel après exposition à l'amiante : rapport et recommandations 2010 de la HAS
Des indicateurs en santé travail : risques professionnels dus à l'amiante (INVS - décembre 2010)
Repérage de l'amiante
Documents à destination des professionnels de santé
Guide du parcours de soins - Mésothéliome pleural malin – HAS et INCa – juillet 2013
Dossier Déclaration obligatoire des mésothéliomes de l'InVS
Fiche Médecin Exposition environnementale à l'amiante : état des données et conduite à tenir (HAS)
Détection des cancers d'origine professionnelle : quelques clés pour agir – INCA 2006
Rapports des missions parlementaires et des inspections générales
Rapport d'information parlementaire sur la Prise en charge des victimes de l'amiante (novembre 2009)
Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments" (avril 2006)
| Liens utiles |
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Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité
Ministère de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie
Ministère chargé du travail : http://www.travailler-mieux.gouv.fr Les fiches pratiques du droit du travail
Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)
Institut national de veille sanitaire (InVS)
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Les risques professionnels (Assurance Maladie)
Association Nationale de Défense des Victimes de l'Amiante (ANDEVA)
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA)
Sites internationaux
Organisation mondiale de la santé (OMS)
Dossier Amiante du Centers for Disease Control and Prevention (CDC)
Les politiques publiques de gestion du risque amiante
Le dispositif de surveillance, de prévention et de réduction du risque amiante est mis en œuvre dans une large mesure dans un cadre interministériel qui permet de couvrir tous les champs d'intervention concernés (santé, travail, logement, environnement, recherche, éducation, etc.).
Dans le domaine de l'amiante, la Direction Générale de la Santé est chargée de concevoir et mettre en œuvre les politiques de prévention des risques sanitaires liés à l'inhalation des fibres d'amiante pour la population générale (hors milieu de travail).
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L'amiante et ses effets sur la santé
Travaux et bricolage : les précautions à prendre
Le repérage de l'amiante dans les bâtiments
Les politiques publiques de gestion du risque amiante
Documents et sites de référence
Plans et programmes pour la gestion du risque amiante
Des plans et programmes de santé publique ont été mis en œuvre pour lutter contre les risques professionnels et environnementaux - dont le risque amiante - et améliorer la santé des citoyens en lien avec la qualité de leur environnement, dans une perspective de développement durable.
- Le Plan National Santé Environnement 1 (PNSE 2004-2008)
Le PNSE découle d'une action conjointe de plusieurs ministères :
- Ministère de la Santé et de la Protection sociale ;
- Ministère de l'Écologie et du Développement durable ;
- Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale ;
- Ministère délégué à la Recherche.
Consulter le 1er Plan National Santé-Environnement 2004 - 2008
- Le Plan National Santé Environnement 2 (PNSE 2009-2013)
Objectifs :
- Réduire les expositions à l'amiante (action 10) ;
- Renforcer le suivi des expositions professionnelles aux substances effet cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) (action 12) ;
- Gérer les expositions à l'amiante naturellement présent dans l'environnement (action 41).
En savoir plus sur le deuxième Plan National Santé-Environnement
- Le Plan cancer 2009-2013 (action 9.1)
Objectif : renforcer la surveillance, la compréhension, la prévention et la prise en charge des cancers liés à l'environnement, en particulier dans le domaine professionnel (mesure 12). Une des mesures phares du plan a consisté à désigner le mésothéliome comme une maladie à Déclaration Obligatoire (DO). La DO des cas de mésothéliomes a été mise en place par le ministère de la santé par le décret n° 2012-47 du 16 janvier 2012.
- Le Plan cancer 2014-2019
La mesure 12 du plan cancer 20014-2019 réaffirme la nécessité de :
- renforcer la prévention primaire en milieu de travail pour réduire l'exposition aux agents cancérogènes ;
- renforcer le suivi médical des personnes exposées à des risques de cancers professionnels ;
- améliorer l'identification des cancers d'origine professionnelle pour permettre leur reconnaissance en maladie professionnelle.
Consulter Le Plan cancer 2014-2019
- Le Plan santé au travail
Le Plan santé au travail 2010 - 2014 porte notamment sur la prévention des risques cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (risques CMR).
Consulter Le Plan santé au travail 2 (PST 2010-2014) (Ministère chargé du travail)
Consulter le dossier « Amiante : protection des travailleurs » (Ministère chargé du travail)
- Le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM)
Mis en place en 1998 à la demande de la Direction des relations du Travail et de la Direction générale de la Santé, le PNSM est coordonné au niveau national par l'InVS et couvre 22 départements. Il vise principalement à :
- Estimer l'incidence du mésothéliome en France (quel que soit son site anatomique) ;
- identifier les situations à risque ;
- surveiller les populations concernées ;
- informer les pouvoirs publics.
Consulter Le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM)
Des programmes spécifiques de surveillance épidémiologique des cancers liés à l'amiante en milieu professionnel :
Les programmes suivants sont coordonnés par l'InVS : Programme Evalutil ; Programme Matgéné ; Programme Épidémiologie et surveillance des professions indépendantes ; Suivi des victimes de l'amiante bénéficiaires du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante.
Cadre interministériel de la gestion du risque amiante
Le Groupe de travail national amiante et fibres (GTNAF) Le GTNAF a été créé par décret n°2008-101 du 31 janvier 2008 et placé auprès des ministres chargés de la construction, de l'environnement, du travail et de la santé. Il pour mission de proposer des mesures de gestion des risques, y compris d'éventuelles évolutions législatives et réglementaires, notamment dans les domaines de l'amiante présent dans les bâtiments, des produits et déchets amiantés, de l'amiante présent dans l'environnement extérieur, ainsi que des risques liés aux autres fibres. Il contribue également au suivi de la mise en place des mesures.
Le mandat du GTNAF a été reconduit pour 4 ans par décret du 21 août 2013.
Groupe de travail national "Amiante et fibres" : rapport de fin de mandat 2008-2012
Le repérage de l'amiante dans les bâtiments
Pendant de nombreuses années, l'amiante a été utilisé sous différentes formes dans la construction et l'équipement de bâtiments. Avec l'usage des locaux, le vieillissement des lieux, la réalisation d'aménagement, des fibres d'amiante peuvent être libérées dans l'air et être source d'exposition pour les occupants et les riverains.
L'usage de l'amiante a été interdit à partir du 1er janvier 1997.
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L'amiante et ses effets sur la santé
Travaux et bricolage : les précautions à prendre
Le repérage de l'amiante dans les bâtiments
Les politiques publiques de gestion du risque amiante
Documents et sites de référence
| Consulter le guide Nouvelles modalités relatives au repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante (janvier 2013) (PDF - 163 ko) |
| Repérage des matériaux et produits pouvant contenir de l'amiante dans les bâtiments dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 |
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Le repérage des matériaux et produits pouvant contenir de l'amiante a été rendu obligatoire pour les bâtiments dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, afin d'évaluer leur état de conservation et d'estimer si des fibres sont susceptibles ou non d'être libérées dans l'air ambiant.
Quels sont les bâtiments concernés ?
Les bâtiments concernés par le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante sont tous les immeubles bâtis dont le permis de construire a été déposé avant le 1er juillet 1997.
Qui doit faire effectuer les repérages ?
Les obligations de repérages s'adressent aux propriétaires publics ou privés, aux syndicats de copropriétaires, aux exploitants des immeubles.
Les listes de matériaux
Les matériaux contenant de l'amiante sont nombreux et variés. Pour gérer efficacement les risques qu'ils induisent, la règlementation établit des listes regroupant les matériaux et produits dont les propriétés sont similaires au regard de la libération des fibres d'amiante dans l'air.
Parmi l'ensemble des matériaux contenant de l'amiante, on distingue :
1.Les matériaux pouvant libérer des fibres d'amiante du seul fait de leur vieillissement.
L'objectif de la règlementation consiste à les repérer et à supprimer les situations les plus à risques.
Les matériaux repérés figurant dans la liste A sont des matériaux accessibles « sans travaux destructifs ».
2.Les matériaux susceptibles de libérer des fibres d'amiante lorsqu'ils sont sollicités (frottement, perçage, ponçage, découpe…)
L'objectif de la règlementation consiste à recenser la présence de ces matériaux amiantés afin de les prendre en compte avant chaque intervention.
Il s'agit de matériaux tels que les plaques d'amiante-ciment, les dalles de sol en vinyle amiante ou les conduits de vide-ordures, dans lesquels l'amiante est lié à une matrice solide et pour lesquels le risque de dispersion des fibres intervient notamment à l'occasion de travaux.
- Le repérage des matériaux de la liste C est réalisé avant la démolition des bâtiments. A cette occasion, il est nécessaire de repérer l'intégralité des matériaux faisant indissociablement corps avec le bâtiment, en réalisant des travaux destructifs (destruction de gaines maçonnées, etc.).
- Le repérage des matériaux de la liste C consiste à repérer d'une part les matériaux et produits contenant de l'amiante de la liste C défini réglementairement à l'annexe 13-9 du code de la santé publique, et d'autre part tout autre matériau et produit qui ne figurerait pas sur cette liste mais qui est réputé contenir de l'amiante et dont l'opérateur de repérage aurait connaissance.
- Les matériaux repérés figurant dans la liste B sont les matériaux accessibles « sans travaux destructifs ».
| Consulter le détail des matériaux contenus dans les listes A, B et C |
Comment sont réalisés les repérages ?
Le repérage est une opération technique effectuée par un opérateur certifié de repérage communément appelé diagnostiqueur. Le repérage vise à rechercher, identifier et localiser dans les immeubles bâtis, les matériaux et produits contenant de l'amiante. Le repérage comprend, de manière générale :
- la recherche de matériaux ou produits figurant sur des listes réglementaires ;
- l'identification de la présence ou non d'amiante dans les matériaux précédemment trouvés ;
- l'évaluation de l'état de conservation des matériaux ou produits des listes A et B précédemment trouvés et identifiés comme contenant de l'amiante.
Le rapport de repérage est adressé par l'opérateur de repérage au propriétaire contre accusé de réception.
| Comment trouver un diagnostiqueur ? La liste des professionnels certifiés et leurs coordonnées est consultable sur le site internet du ministère chargé du logement. |
Quelles obligations découlent du repérage ?
| Les mesures nécessaires pour contrôler et réduire les expositions |
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Les obligations qui découlent des repérages des matériaux et produits de la liste A contenant de l'amiante.
Trois niveaux ont été définis comme résultats de l'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l'amiante. Ces trois niveaux donnent lieu à des préconisations différentes par l'opérateur de repérage. Le propriétaire est tenu, sous peine d'amendes, de les mettre en œuvre.
- Si le matériau est dans un état de conservation satisfaisant (N = 1)
→ Il faut réaliser une surveillance périodique de l'état du matériau tous les trois ans. Cette surveillance périodique est nécessaire car le matériau peut se dégrader au cours du temps. Cette évaluation périodique consiste à :
- Contrôler périodiquement par un opérateur de repérage que l'état de dégradation des matériaux et produits concernés ne s'aggrave pas et, le cas échéant, que leur protection demeure en bon état de conservation ;
- Rechercher, le cas échéant, les causes de dégradation et prendre les mesures appropriées pour les supprimer.
- Si le matériau est dans un état intermédiaire de conservation (N = 2)
→ Il faut alors vérifier le niveau d'empoussièrement. Lorsque le niveau mesuré est supérieur à 5 fibres/L dans l'air, des travaux doivent être engagés. Les mesures doivent être effectuées par un organisme accrédité par le Comité français d'accréditation (COFRAC).
| Comment trouver un laboratoire réalisant des mesures d'empoussièrement dans l'air ? La liste des organismes accrédités et leurs coordonnées est consultable sur le site Internet du comité français d'accréditation (COFRAC : www.cofrac.fr) à partir du numéro de programme LAB REF 26. |
- Si le matériau est dégradé (N = 3)
→ Des travaux de retrait ou confinement des matériaux amiantés doivent être entrepris et achevés dans les 36 mois à partir de la date de réception du diagnostic. Dans l'attente des travaux, des mesures conservatoires doivent être mises en œuvre sans délai afin d'assurer un niveau d'empoussièrement inférieur à 5 fibres/L dans l'air. Les propriétaires doivent transmettre au préfet de leur département :
- les mesures conservatoires mises en œuvre dans l'attente de ces travaux dans un délai de 2 mois suivant leur prise de connaissance de l'obligation de ces travaux ;
- un calendrier de ces travaux obligatoires et l'objet des travaux à réaliser dans un délai de 12 mois.
Les obligations qui découlent des repérages des matériaux et produits de la liste B contenant de l'amiante
Trois niveaux ont été définis comme résultats de l'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l'amiante. Ces trois niveaux donnent lieu à des préconisations différentes par l'opérateur de repérage. Quel que soit le type d'immeuble bâti concerné, il est de la responsabilité du propriétaire de l'immeuble bâti de mettre en œuvre ou non les préconisations émises par l'opérateur de repérage suite aux résultats de l'évaluation qu'il a effectué de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l'amiante.
L'opérateur de repérage préconisera :
- une évaluation périodique, lorsque le type de matériau ou produit concerné contenant de l'amiante, la nature et l'étendue des dégradations qu'il présente et l'évaluation du risque de dégradation ne conduisent pas à conclure à la nécessité d'une action de protection immédiate sur le matériau ou produit.
- une action corrective de premier niveau, lorsque le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante conclut à la nécessité d'une action de remise en état limitée au remplacement, au recouvrement ou à la protection des seuls éléments dégradés.
- une action corrective de second niveau, qui concerne l'ensemble d'une zone, de telle sorte que le matériau ou produit ne soit plus soumis à aucune agression ni dégradation.
| La constitution et la communication des documents et informations relatifs à la présence d'amiante |
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Le dossier technique amiante (DTA)
Un dossier intitulé dossier technique amiante (DTA) doit être constitué par le ou les propriétaires (ou le syndicat des copropriétaires).
Ce dossier concerne les parties communes des immeubles collectifs d'habitation et les immeubles bâtis qui ne sont pas des habitations (bureau, école…).
Ce dossier doit réunir les informations et documents suivants :
- le rapport de repérage des matériaux et produits des listes A et B contenant de l'amiante ;
- la date, la nature, la localisation et les résultats des évaluations périodiques de l'état de conservation, des mesures d'empoussièrement, des travaux de retrait ou de confinement des matériaux et produits des listes A et B, s'il y a lieu ;
- les recommandations générales de sécurité à l'égard des matériaux et produits, notamment procédures d'intervention (gestion, élimination des déchets lorsque l'état de certains matériaux ou produits contenant de l'amiante est dégradé ou présente un risque de dégradation rapide) ;
- une fiche récapitulative. Les informations minimales devant figurer sur cette fiche sont définies réglementairement.
Le DTA doit être tenu et mis à jour par le ou les propriétaires (ou le syndicat des copropriétaires). Il est tenu à disposition des occupants et transmis aux personnes chargées d'organiser ou effectuer des travaux sur l'immeuble.
Le dossier amiante partie privative (DA-PP)
Chaque propriétaire en copropriété doit constituer un dossier par logement et le tenir à disposition du locataire. Ce dossier est intitulé « dossier amiante-parties privatives ».
Ce dossier doit comprendre :
- le rapport de repérage des matériaux et produits de la liste A contenant de l'amiante relatif à ce logement ;
- la date, la nature, la localisation et les résultats des évaluations périodiques de l'état de conservation, des mesures d'empoussièrement, des travaux de retrait ou de confinement de l'amiante, s'il y a lieu.
Le dossier est également communiqué à toute personne appelée à organiser ou effectuer des travaux dans ce logement.
Il est à noter que la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (dite loi ALUR) prévoit qu'une copie d'un état mentionnant l'absence ou, le cas échéant, la présence de matériaux ou produits de la construction contenant de l'amiante soit annexée au contrat de location lors de sa signature ou de son renouvellement. Ces dispositions ne sont pas encore en vigueur. Elles le seront à la publication du décret en Conseil d'Etat déterminant la liste des matériaux ou produits concernés.
Quelles sont les sanctions ?
Des contraventions pénales de troisième classe (450€) et cinquième classe (1500€, 3000€ en cas de récidive) sont inscrites dans le code de la santé publique en cas de non respect des dispositions visant à la prévention du risque d'exposition lié à l'amiante.
Les conditions d'intervention du représentant de l'Etat dans le département au titre des articles L. 1334 15 et L. 1334-16 sont précisées. Il lui est notamment possible de contraindre le propriétaire, à réaliser ou faire réaliser toute mesure utile visant à réduire l'exposition au risque d'inhalation de fibres d'amiante. Une expertise peut également être diligentée au frais du propriétaire
Références
Code de la santé publique
- Articles L. 1334-12-1 à L. 1334-17 (Lutte contre la présence d'amiante)
- Article L. 1337-4 (Dispositions pénales)
- Articles R. 1334-14 à R. 1334-29-9 (Prévention des risques liés à l'amiante dans les immeubles bâtis)
- Articles R. 1337-2 à R. 1337-5 (Exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis - Dispositions pénales)
- Annexe 13-9 (Programmes de repérage de l'amiante mentionnés aux articles R. 1334-20, R. 1334-21 et R. 1334-22)
- Décret n° 2013-761 du 21 août 2013 portant renouvellement du groupe de travail national « amiante et fibres »
- Arrêté du 26 juin 2013 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l'amiante et au contenu du rapport de repérage et modifiant l'arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l'amiante et du risque de dégradation lié à l'environnement ainsi que le contenu du rapport de repérage
- Arrêté du 26 juin 2013 relatif au repérage des matériaux et produits de la liste C contenant de l'amiante et au contenu du rapport de repérage
- Arrêté du 21 décembre 2012 relatif aux recommandations générales de sécurité et au contenu de la fiche récapitulative du « dossier technique amiante »
- Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l'amiante et au contenu du rapport de repérage (modifié par arrêté du 26 juin 2013)
- Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l'amiante et du risque de dégradation lié à l'environnement ainsi que le contenu du rapport de repérage (modifié par l'arrêté du 26 juin 2013) - Arrêté du 12 mars 2012 relatif au stockage des déchets d'amiante
Membres et rapporteurs du Comité économique des produits de santé - Section médicaments
| Membres | Rapporteurs |
|---|---|
| BIOT Claire (PDF - 102.8 ko) | BENECH Henri (PDF - 184.2 ko) |
| BOULANGER Alain (PDF - 307.8 ko) | LALANDE Philippe (PDF - 185.8 ko) |
| BOURDEL Hélène (PDF - 1.7 Mo) | LEMEE Régine (PDF - 147.2 ko) |
| BREGENT Alain-Yves (PDF - 594.2 ko) | PROY Marie-Odile (PDF - 268.3 ko) |
| CHOMA Catherine (PDF - 276.2 ko) | STALLA Bruno (PDF - 968.2 ko) |
| CICUREL Jean-Philippe (PDF - 71.6 ko) | |
| DEDET Guillaume (PDF - 563.3 ko) | |
| DEMARCQ Olivier (PDF - 213.5 ko) | |
| DEMERENS Thierry (PDF - 70.8 ko) | |
| DROMZEE Florent (PDF - 560.4 ko) | |
| EPIS de FLEURIAN Anne-Aurélie (PDF - 305.8 ko) | |
| FAGON Jean-Yves (PDF - 59.8 ko) | |
| FATOME Thomas (PDF - 556.5 ko) | |
| FERRETTI Carine (PDF - 72.5 ko) | |
| FURET Marie-Dominique (PDF - 70.8 ko) | |
| GERNIGON Gaëlle (PDF - 718.1 ko) | |
| GIORGI Dominique (PDF - 70.2 ko) | |
| HENG Charles (PDF - 74.2 ko) | |
| LAFOIX Caroline (PDF - 77.6 ko) | |
| LEPERCHEY Benjamin (PDF - 577.7 ko) | |
| LARGUEM Makram (PDF - 310.9 ko) | |
| LE MANACH Yvan (PDF - 71 ko) | |
| LHOSTE François (PDF - 71.7 ko) | |
| LIGNOT-LELOUP Mathilde (PDF - 517.3 ko) | |
| MEYER Arlette (PDF - 82.8 ko) | |
| PANDOR Hilaire (PDF - 67.9 ko) | |
| PERROT Pascal (PDF - 173.7 ko) | |
| PERRAUD Annie (PDF - 68.3 ko) | |
| PIGEON Martine (PDF - 72 ko) | |
| RAKKABY Abderrahmane (PDF - 217.3 ko) | |
| RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle (PDF - 65 ko) | |
| ROBBA Laurence (PDF - 353.3 ko) | |
| SIMONI-THOMAS Aude (PDF - 70.3 ko) | |
| SUN Aristide (PDF - 74.1 ko) | |
| THONIER Axel (PDF - 331.6 ko) | |
| TRINQUARD Sébastien (PDF - 74.6 ko) | |
| VERGE Damien (PDF - 69.7 ko) | |
| VERNHES Christine (PDF - 71.3 ko) |
Historique - Membres et rapporteurs du Comité économique des produits de santé - Section médicaments
| Membres | Rapporteurs |
|---|---|
| ANGOT Pierre (PDF - 75.4 ko) | BENECH Henri (PDF - 69.4 ko) |
| BIOT Claire (PDF - 96.1 ko) | KARSENTY Diane (PDF - 71.1 ko) |
| BOULANGER Alain (PDF - 83.1 ko) | LALANDE Philippe (PDF - 68.1 ko) |
| CHOMA Catherine (PDF - 82.1 ko) | LEMEE Régine (PDF - 71.6 ko) |
| GERNIGON Gaëlle (PDF - 71.7 ko) | PROY Marie-Odile (PDF - 67 ko) |
| FERRETTI Carine (PDF - 72.5 ko) | STALLA Bruno (PDF - 172.1 ko) |
| GIORGI Dominique (PDF - 72.8 ko) | |
| HENG Charles (PDF - 74.5 ko) | |
| LAPLANCHE Sylvette (PDF - 69 ko) | |
| LARGUEM Makram (PDF - 69.6 ko) | |
| LE MANACH Yvan (PDF - 70.7 ko) | |
| PANDOR Hilaire (PDF - 68 ko) | |
| PARADIS Bertrand (PDF - 73.2 ko) | |
| ROBBA Laurence (PDF - 71.7 ko) | |
| SAM Mourad (PDF - 586.4 ko) | |
| STERN Martine (PDF - 68.4 ko) | |
| THONIER Axel (PDF - 72.8 ko) | |
| TRINQUARD Sébastien (PDF - 68 ko) | |
| YOUSFI Louiza (PDF - 69 ko) |
Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone !
La Direction générale de la Sécurité civile et de la Gestion des crises (DGSCGC) et la Direction générale de la Santé (DGS) souhaitent appeler chacun à la plus grande vigilance quant à l'utilisation d'appareils de chauffage d'appoint, de groupes électrogènes ou de panneaux-radiants à combustible gazeux lors des rassemblements de personnes (rassemblements familiaux, manifestations culturelles ou religieuses,…).
Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone !
La Direction générale de la Sécurité civile et de la Gestion des crises (DGSCGC) et la Direction générale de la Santé (DGS) souhaitent appeler chacun à la plus grande vigilance quant à l'utilisation d'appareils de chauffage d'appoint, de groupes électrogènes ou de panneaux-radiants à combustible gazeux lors des rassemblements de personnes (rassemblements familiaux, manifestations culturelles ou religieuses,…).
En France, chaque année, le monoxyde de carbone cause près d'une centaine de décès. En 2013, 1 178 épisodes d'intoxications accidentelles domestiques au monoxyde de carbone ont été signalés au système de surveillance [1] de l'Institut de veille sanitaire (InVS). Elles ont impliqué 3 480 personnes dont 2 582 ont été transportées vers un service d'urgence hospitalière.
A titre d'exemple, entre 2005 et 2013, 46 épisodes d'intoxication au monoxyde de carbone sont survenus dans des lieux de culte. Depuis le 1er décembre 2014, 2 épisodes d'intoxication exposant 230 personnes au monoxyde de carbone sont survenus lors de rassemblements de personnes.
Pour éviter ces accidents, respectez les recommandations suivantes :
Dans les lieux de culte : ne faites fonctionner les panneaux radiants à combustible gazeux qu'en période d'occupation des locaux ;
|
Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et inodore, et donc indétectable par l'homme. Sa présence résulte d'une combustion incomplète, et ce, quel que soit le combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz naturel, pétrole, propane. Il diffuse très vite dans l'environnement.
Les symptômes de l'intoxication sont : maux de tête, nausées, confusion mentale, fatigue. Ils peuvent ne pas se manifester immédiatement. En cas d'intoxication aiguë, la prise en charge doit être rapide et justifie une hospitalisation spécialisée.
| En cas de suspicion d'intoxication, il est recommandé d'aérer les locaux, d'arrêter si possible les appareils à combustion, d'évacuer les locaux et d'appeler les secours en composant le 15, le 18 ou encore le 112. |
|---|
Pour en savoir plus
- Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et des Droits des femmes "Les intoxications au monoxyde de carbone"
- InVS
- Inpes
Contacts presse
- DGS : Mission Information et Communication - 01 40 56 84 00 - presse-dgs[@]sante.gouv.fr
- DGSCGC : Pôle communication - 01 56 04 75 04
- InVS : 01 41 79 57 54/69 67 - presse[@]invs.sante.fr
Monday, 29 December 2014
L'hépatite C
L'hépatite C est une maladie infectieuse due à un virus (VHC) identifié en 1989 comme l'agent responsable de la plupart des hépatites appelées jusqu'alors "hépatites non-A non-B à transmission parentérale". Cette infection peut devenir chronique. La transmission du VHC résulte de la mise en contact du sang d'une personne infectée avec celui d'une personne non infectée, soit de manière directe ou indirecte (exemple matériel d'injection contaminé réutilisé).
Après la contamination, l'infection par le VHC est le plus souvent asymptomatique. Cette infection peut guérir spontanément sans traitement dans 20% à 40% des cas. Mais le plus souvent l'infection persiste (dans 60 à 80% des cas) et entraîne une hépatite chronique (charge virale VHC ou ARN VHC détectable dans le sang).
L'hépatite chronique peut évoluer après 20 à 30 ans vers une cirrhose du foie qui est responsable de décès par complications ou cancer du foie. Ainsi en France en 2001, on estimait le nombre annuel de décès imputables au VHC à plus de 2 600 (soit 4,5 décès pour 100 000 habitants). Parmi les personnes dont le décès était imputable au VHC, 95 % présentaient une cirrhose, 33 % un carcinome hépatocellulaire et 10% étaient co-infectées par le VIH. La consommation excessive d'alcool indiquait un âge au décès plus précoce.
Prise en charge de l'hépatite C par les nouveaux antiviraux d'action directe (NAAD)
Sites de référence
Source :
Direction générale de la santé
Sous-direction de la Prévention des risques infectieux
Services experts hépatites
Direction générale de l'offre de soins
Sous-direction de la régulation de l'offre de soins
14 avenue Duquesne
75350 Paris 07 SP
Grand froid : professionnels de santé
Sommaire
- Personnes à risque en cas d'épisode de grand froid
- Conseils à rappeler à vos patients
- Physiologie du froid
- Morbidité
- Causes de décès
Personnes à risque en cas d'épisode de grand froid
| Populations cibles | Pathologies |
|---|---|
| Personnes âgées Hypertendus Insuffisants coronariens Patients athéromateux | Maladies cardiovasculaires |
| Insuffisants respiratoires Asthmatiques | Infections respiratoires Crises d'asthme |
| Population générale Population en situation de précarité énergétique | Intoxications au CO |
| Population en situation de précarité énergétique Nouveau-nés et nourrissons | Hypothermies |
Les personnes à risque sont :
- Principalement les personnes souffrant d'une maladie cardiaque, respiratoires, les personnes âgées ayant des troubles cognitifs,
- Les nouveau-nés et les nourrissons
- Les personnes souffrant d'autres maladies chroniques : diabète, maladies de la thyroïde, maladies arthritiques (prise d'anti-inflammatoires), addiction, maladies psychiatriques, insuffisance respiratoire et asthme, personnes sous médication (somnifères, psychotropes, ant-inflamatoires…)
- Les personnes en situation de précarité
Conseils à rappeler à vos patients
Quelques conseils méritent d'être soulignés, même s'ils peuvent sembler évidents :
1. Patients insuffisants cardiaques ou coronariens :
Il s'agit des malades les plus à risque. Cependant, les personnes présentant des facteurs de risque cardio-vasculaire peuvent également présenter un accident inaugural de la maladie coronaire et doivent faire l'objet des mêmes recommandations en période de grand froid.
Lors de chaque consultation il faut recommander fermement ces points essentiels :
- éviter tout effort important en extérieur (courir, pelleter déneiger, etc.). Ne pas hésiter pas à demander de l'aide,
- en cas de transport en voiture par période de grand froid, anticiper le risque d'être bloqué par les intempéries ou de devoir faire face à des difficultés de circulation. Emporter avec soi une quantité suffisante de médicaments (et de l'eau pour les prendre), les coordonnées du médecin traitant (et l'ordonnance en cours). Prévoir également de la nourriture, des boissons ainsi qu'une couverture de survie.
2. Personnes âgées :
Il est important de repérer les personnes âgées ayant des difficultés à faire face aux activités de la vie quotidienne ou ayant déjà fait des chutes à domicile, tout particulièrement si leur entourage est restreint ou peu présent. En dehors d'un éventuel bilan des fonctions cognitives, il est très utile d'élaborer des recommandations à l'aidant professionnel ou familial s'occupant de cette personne âgée.
3. Nourrissons :
La régulation thermique du nourrisson de moins de 3 mois est beaucoup moins efficace que celle de l'adulte et les pertes de chaleurs se produisent très facilement, particulièrement quand il est mouillé ou quand il a peu de mouvements actifs (enfant endormi dans un landau ou enfant maintenu dans un sac à dos lui comprimant les cuisses).
Il est important de rappeler aux parents d'éviter, sauf nécessité, de sortir un nourrisson de moins de 3 mois en cas de froid intense.
Le cas échéant, il peut être utile de leur rappeler la nécessité de bien couvrir le nourrisson, particulièrement la tête et les extrémités et de maintenir une bonne hydratation.
4. Patients asthmatiques
En cas de froid, les exercices sportifs prolongés à l'extérieur sont déconseillés particulièrement en cas d'asthme instable, d'asthme d'effort ou déclenché par le froid.
Pour les enfants scolarisés, ces précautions sont importantes à transmettre sous forme de recommandations écrites destinées aux enseignants (ordonnance ou protocole d'accueil individualisé).
Il est utile de rappeler aux familles que leur enfant doit toujours avoir à disposition son traitement en cas de crise (broncho-dilatateur inhalé).
5. Patients insuffisants respiratoires
Le volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) est diminué, d'une part, chez le bronchopathe chronique obstructif et l'insuffisant respiratoire chronique, d'autre part, avec l'âge. Le grand froid peut provoquer un bronchospasme, et entraîner une décompensation respiratoire aiguë chez ces patients, comme chez l'asthmatique.
Toute exacerbation (aggravation de la dyspnée habituelle, majoration et/ou aspect purulent de l'expectoration, fièvre) chez le bronchopathe chronique obstructif et l'insuffisant respiratoire chronique peut également entraîner une décompensation respiratoire aiguë.
Une attention particulière devra être portée aux patients asthmatiques présentant un asthme déclenché par l'exercice, le froid et les patients présentant un asthme instable. Il conviendra de vérifier leur débit de pointe et d'optimiser leur traitement.
Les insuffisants respiratoires chroniques et tout particulièrement ceux présentant un VEMS inférieur à 30% de la capacité vitale, une dyspnée de repos ou bénéficiant d'une oxygénothérapie à domicile devront également être informés des risques liés à leur maladie ; un examen clinique, et au besoin une spirométrie et une gazométrie seront effectués et leur traitement adapté.
Physiologie du froid
(Source : InVS, 2009)
1. Les mécanismes thermorégulateurs
L'être humain dispose de plusieurs mécanismes de régulation des échanges thermiques en ambiance froide :
- La protection active contre le froid : augmentation de l'épaisseur des vêtements, accroissement de l'aire couverte par les vêtements…
- Les mécanismes physiologiques endogènes thermorégulateurs, qui mettent en jeu les systèmes nerveux, endocrinien, cardiaque et respiratoire.
Quand la température ambiante est suffisamment basse pour entraîner une diminution de la température centrale en dessous de 37°C, on observe une vasoconstriction cutanée qui permet d'isoler les tissus périphériques du compartiment central en créant un gradient thermique entre la peau et les viscères profonds (cœur, cerveau, rein). La vasoconstriction s'accompagne d'une hypertension artérielle et d'une augmentation du tonus sympathique (système nerveux autonome) qui se traduit en particulier par une accélération du rythme cardiaque. La redistribution du sang circulant vers les organes est à l'origine d'une augmentation du secteur intravasculaire, ce qui aboutit à une hémoconcentration. On observe une augmentation de la concentration plasmatique de 10 % des globules rouges, des leucocytes, des plaquettes, du cholestérol et du fibrinogène, et une augmentation de la viscosité sanguine de 20 % environ. De plus, sous l'effet du froid, l'organisme augmente sa thermogenèse. L'activité cardiaque augmente ainsi que les besoins du cœur en oxygène. La production de chaleur peut dépendre soit de l'augmentation de l'activité musculaire squelettique (frisson thermique ou activité physique volontaire), soit d'un accroissement du métabolisme. Le tissu adipeux brun et certaines hormones participent à l'augmentation du métabolisme énergétique : les hormones thyroïdiennes, les catécholamines (adrénaline), les glucocorticoïdes, le glucagon. Les hormones thyroïdiennes en particulier interviennent plus dans l'acclimatation au froid que dans la réponse de thermorégulation immédiate. On observe également une diminution de la thermolyse et en particulier de la transpiration. Des effets néfastes pour la santé apparaissent si le système thermorégulateur est déficient ou si le stress thermique est trop important.
2. Physiopathologie du froid
a) Effets cardiovasculaires Le froid induit une vasoconstriction, une augmentation de la pression artérielle et une hémoconcentration (à l'origine d'une hyperviscosité sanguine), qui peuvent aboutir à une rupture des plaques d'athérome et donc favoriser la thrombose artérielle. En effet, à partir de la fissuration de la plaque survient une agrégation de plaquettes et la formation d'un thrombus blanc. Le thrombus ainsi formé rétrécit la lumière de l'artère et entraîne alors une sténose plus ou moins serrée de cette artère. De plus, la concentration sérique de la protéine C anticoagulante n'est pas augmentée (contrairement aux éléments figurés du sang), ce qui favorise le risque de thrombose, en particulier chez le sujet âgé.
Au niveau des artères coronaires, le spasme lié au froid associé à une éventuelle thrombose et à l'augmentation des besoins en oxygène du myocarde favorisent, chez le sujet à risque, la survenue ou l'aggravation d'une angine de poitrine, voire d'un infarctus du myocarde en cas de sténose complète de la lumière artérielle. Approximativement la moitié de la surmortalité hivernale est attribuable à la thrombose coronaire.
Au niveau cérébral, ces mêmes mécanismes (hypertension artérielle, hyperviscosité et thrombose) peuvent être à l'origine d'accidents vasculaires cérébraux, en particulier de type ischémique. Les facteurs de risque sont l'hypertension artérielle et l'hypercholestérolémie. Au niveau de la circulation périphérique, la vasoconstriction liée au froid favorise la survenue de crises vasomotrices chez les patients présentant un acrosyndrome (syndrome de Raynaud).
b) Effets respiratoires S'il est admis depuis longtemps que les maladies respiratoires augmentent en hiver, l'étiopathogénie n'est toujours pas complètement élucidée. Deux facteurs semblent expliquer en partie ce phénomène. D'une part, l'inhalation d'air froid entraîne un refroidissement de la muqueuse des voies respiratoires supérieures, ce qui tend à inhiber les mécanismes de lutte contre les infections, comme la clairance muco-ciliaire et l'activité de phagocytose des leucocytes. D'autre part, la tendance à la concentration de la population dans des espaces confinés et peu ventilés augmente le risque d'infections croisées.
Morbidité
1. Pathologies liées à l'exposition directe au froid
Traumatologie : il n'a pas été observé d'augmentation nette des fractures en période hivernale. De même, les accidents de la route sont moins nombreux en hiver. Au contraire, il y a un risque accru d'intoxications au monoxyde de carbone dues à des systèmes de chauffage déficient ou à des véhicules immobilisés par le froid.
a) L'hypothermie
L'hypothermie correspond à un état de défaillance multiviscérale et notamment du système cardio-vasculaire grave et consécutif à un dépassement des capacités de la thermogenèse.
L'hypothermie peut être faible (32.2< T 35 <.0°C), modérée (28.0 < T < 32.2°C) ou sévère (< 28.0°C) (CDC 1999). Les facteurs de risque communément associés sont la consommation d'alcool, la consommation de drogues, la démence et l'immersion dans l'eau froide. L'hypothermie urbaine concerne majoritairement les sans abri et les personnes en état d'ivresse. Les personnes âgées dont le système biologique de régulation de la température est perturbé peuvent souffrir d'hypothermie dans un domicile, souvent par manque de chauffage.
Les symptômes précurseurs de l'hypothermie chez les adultes sont la confusion, la perte de mémoire, la somnolence, la fatigue, la difficulté de mouvement et de langage. Chez les enfants les symptômes se traduisent par une rougeur, une peau froide et une apathie.
b) Les gelures
On décrit leur gravité en 4 « niveaux » :
- premier degré correspondant à une forme érythémateuse sans phlyctène : souvent appelée engelure. Certains individus y sont plus particulièrement sensibles lorsqu'ils sont atteints d'un acrosyndrome.
- deuxième degré superficiel (forme bulleuse, phlyctène à liquide clair, guérison sans séquelles),
- deuxième degré profond (grosses phlyctènes sérohématiques, nécrose limitée au derme avec formation d'escarre, séquelles douloureuses fréquentes)
- troisième degré (nécrose profonde, totale pouvant aboutir à une mutilation, séquelles constantes).Un risque plus particulier est lié à l'utilisation de porte-bébé porté sur la poitrine ou le dos. La circulation des membres inférieurs des nouveau-nés est réduite, ce qui augmente les risques d'engelures des jambes et des pieds par temps froid.
2. Les intoxications au monoxyde de carbone (CO)
Les intoxications par le monoxyde de carbone sont la première cause de mortalité par toxique en France, dans un contexte domestique ou professionnel (en dehors des suicides et des incendies). Le dispositif national de surveillance indique qu'en 2006 le nombre des intoxications reste important : 1682 intoxications, impliquant 4892 personnes dont quatre-vingt dix sont décédées. Soixante pour cent des personnes intoxiquées ont été transportées vers un service d'urgences et un tiers d'entre elles ont été hospitalisées. Les intoxications accidentelles sont principalement générées par des installations de chauffage ou de production d'eau chaude non conformes, vétustes, mal entretenues, ou utilisées de façon inappropriée. Des conditions météorologiques particulières interfèrent parfois avec ces dysfonctionnements techniques (mauvaise évacuation des gaz brûlés, refoulement par défaut de tirage…) et concourent à la survenue d'intoxications à l'intérieur des logements. Les intoxications oxycarbonées se produisent principalement de novembre à février ("période de chauffe"). L'usage des appareils ou des moteurs thermiques (en particulier les groupes électrogènes qui doivent être installés en extérieur), en milieu clos dépourvu de ventilation, sont à l'origine de nombreuses intoxications.
Toutes les populations semblent concernées par les intoxications oxycarbonées même si les conditions de précarité sociale et financière sont des facteurs aggravants.
3. Pathologies médicales ayant une recrudescence en hiver
La morbidité durant l'hiver est marquée également par une augmentation des pathologies cardio-vasculaires et des infections pulmonaires particulièrement chez les personnes âgées. D'autres pathologies telles que les otites, les gastro-entérites, les crises d'asthme, les pharyngites surviennent plus fréquemment en hiver, notamment chez les nourrissons et les enfants jeunes.
a) Les accidents vasculaires cérébraux (AVC)
Ils semblent augmenter en hiver, plus particulièrement dans des conditions anticycloniques, i.e. température et humidité faibles, pression atmosphérique et vitesse du vent importantes. Cependant, des études poursuivies dans des pays de climats différents montrent des variations saisonnières diverses.
b) Les pathologies respiratoires d'origine infectieuse
Plusieurs mécanismes ont été invoqués pour expliquer l'augmentation de la pathologie respiratoire durant l'hiver.
- Le froid pourrait diminuer la résistance immunitaire face aux maladies respiratoires infectieuses. Par ailleurs, l'inhalation d'air froid déclenche une bronchoconstriction, spécialement en cas de broncho-pneumopathie chronique obstructive. Les situations d'air sec (humidité relative basse) semblent plus fréquemment associées aux pics saisonniers des infections respiratoires,
- la faible humidité pourrait dessécher les muqueuses et donc réduire leur résistance à l'infection.
- la grippe contribue indirectement à l'excès de mortalité hivernale. La pollution atmosphérique constitue un facteur de risque supplémentaire.
Aux Etats Unis, le nombre de décès par grippe, pneumonie et bronchite culmine en décembre et en janvier. Il semble aussi exister une forte corrélation entre la baisse de température et la mortalité par grippe et bronchites aiguës et chroniques. Les personnes âgées de plus de 60 ans sont plus à risque. Les mois hivernaux où l'humidité est faible et où il y a peu de mouvement d'air dans les constructions chauffées sont propices à la propagation de maladies respiratoires infectieuses
c) L'asthme
- le froid n'est pas un facteur de risque majeur mais la promiscuité des personnes dans les espaces clos, entre autre dans les établissements scolaires, favorise la propagation de certains virus qui sont des facteurs d'aggravation de l'asthme,
- l'humidité est aussi un facteur de risque de l'asthme. L'inhalation d'air glacé est un facteur de déclenchement de l'asthme.
- la pollution hivernale étudiée par le biais du dioxyde de soufre est un facteur de risque qui augmente la durée et la fréquence des crises d'asthme chez les enfants, même à des niveaux de pollution faible.
d) La drépanocytose
Chez les patients atteints de drépanocytose, le refroidissement cutané est un facteur déclenchant les crises douloureuses qui sont associées à une nécrose vasculaire de la moelle osseuse (par précipitation de l'hémoglobine S et falciformation des globules rouges). Deux études sur l'effet du refroidissement cutané indirect (immersion dans l'eau froide) et des vibrations sur la survenue des crises, mettent en évidence que la vasoconstriction en réponse à un refroidissement cutané est plus intense et plus prolongée chez les patients présentant une drépanocytose que chez des sujets sains, et évoquent la possibilité que le refroidissement cutané puisse déclencher une crise douloureuse par le biais d'une vasoconstriction réflexe au niveau des muscles squelettiques et probablement aussi au niveau de la moelle osseuse.
Une autre étude menée à Kingston (Jamaïque) sur l'analyse des facteurs déclenchant les crises vaso-occlusives chez de jeunes patients drépanocytaires montre qu'un refroidissement cutané était en cause dans 34 % des cas. Le froid comme facteur déclenchant les crises n'était pas moins fréquemment retrouvé chez les patients présentant une couche graisseuse sous-cutanée plus importante.
e) Les maladies endocriniennes
Le système endocrinien participant activement à la thermogenèse, le déficit en certaines hormones peut altérer la réponse à une exposition au froid. C'est particulièrement le cas des hormones thyroïdiennes.
Dans le cas du diabète non insulinodépendant (de type 2), le taux de l'hémoglobine glycosylée (HbA1c), reflet de l'équilibre diabétique, varie en fonction des saisons avec un niveau significativement plus élevé en hiver. Ce résultat est à relier aux conditions hygiéno-diététiques et en particulier à l'augmentation de l'apport calorique (plats plus salés et ingestion d'alcool), à la diminution de l'activité physique et au manque d'adaptation des conseils nutritionnels en fonction des saisons.
f) Les troubles mentaux
Les résultats de l'enquête menée par l'Observatoire régional de la santé en Ile-de-France ont révélé une augmentation de 31,4 % de la mortalité liée aux troubles mentaux (ORS Ile-de-France, 1987). Les troubles mentaux sont un facteur de risque reconnu de l'hypothermie (Tanaka et al. 1990). En particulier, la détérioration des capacités cognitives peut conduire une personne à sous-estimer le risque du froid et à être particulièrement démunie en hiver.
Causes de décès
L'hypothermie constitue (avec les gelures) la pathologie la plus directement liée aux basses températures atmosphériques. Cependant, les décès par hypothermie sont peu nombreux en France. Des décès, ou l'aggravation de pathologies existantes conduisant parfois au décès, concerne principalement les cardiopathies ischémiques, les accidents vasculaires cérébraux et les infections respiratoires, qui représentent l'essentiel de la surmortalité observée en hiver.
De nombreuses études mettent en évidence l'existence d'une courbe en V entre la température et la mortalité avec une pente plus accentuée du côté des températures élevées que du côté froid. Cependant, en chiffre absolu le froid est plus meurtrier que la chaleur. Des variations saisonnières avec un pic hivernal sont observées dans plusieurs pathologies, entre autres les maladies coronariennes, les accidents vasculaires cérébraux et les maladies respiratoires. Approximativement la moitié de la surmortalité hivernale est attribuable à la thrombose coronaire. L'intervalle entre une vague de froid et le retentissement sur la mortalité cardiovasculaire est de à 7 à 14 jours. Au niveau cérébral, ces mêmes mécanismes (hypertension artérielle, hyper viscosité et thrombose) peuvent être à l'origine d'accidents vasculaires cérébraux, en particuliers de type ischémique.
L'intervalle entre une vague de froid et le retentissement sur la mortalité respiratoire est de à 15 à 30 jours.

