La Conférence nationale de santé organise ses travaux au sein des formations suivantes : assemblée plénière, commission permanente, commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers. En outre, elle créé également des groupes de travail thématiques et, en lien avec la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique (C.N.A.arusp), elle organise le Forum national des associations agréées en santé.
Pour tout savoir sur les réunions de différentes formations de la C.N.S. qui ont eu lieu ou à venir, vous reporter à notre rubrique : Nos réunions
Le calendrier des réunions des différentes formations de la C.N.S. et de ses groupes de travail pour 2014 est fixé comme suit :
Assemblée plénière de 14 à 18 h 00 :
le mardi 21.01.14 *, le jeudi 03.04., le mercredi 02.07.**, le mardi 09.09.*** et le mardi 02.12.14 - DERNIERE ASSEMBLEE PLENIERE DE LA MANDATURE -
*** dans le cadre du processus de consultation autour du projet de la loi de santé ;
** l'assemblée plénière, prévue initialement, le 17.06., a été reportée au 02.07.14 ;
* dans le cadre de la concertation sur le projet de loi d'adaptation de la société au vieillissement, Mesdames TOURAINE et DELAUNAY ont invité les membres de la C.N.S. à participer à une assemblée plénière "extraordinaire" le : mardi 21.01.14 ;
Commission permanente de 14 h à 17 h 30 : - sauf celle du 09.09. (de 9 h 30 à 11 h 00) -
les mardis 14.01., 11.02., 11.03., 08.04. (annulée), 13.05., 03.06., 08.07. et 09.07. (annulées), du jeudi 28.08.*, du mardi 09.09.*, mardi 14.10., jeudi 13.11. et mardi 09.12.14 (avec les membres de la C.S.D.U.) ;
* dans le cadre du processus de consultation autour du projet de la loi de santé :
- réunion exceptionnelle de la C.P. le 28.08.,
- réunion commune de la C.S.D.U. et C.P. du 09.09.14 (matin) : remplacée par une réunion de la C.P./groupe de travail (cf. décision prise en C.P. le 28.08. et message du 29.08.14) de 09 h 30 à 11 h 00
- réunion de la C.P. du 09.09. (après-midi) : remplacée par une assemblée plénière, même date - cf. ci-dessus
Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.) de 10 h à 13 h :
les mardis 14.01., 11.02., 11.03., 08.04. (annulée), 13.05., 03.06., 08.07. (annulée), 09.09.* (annulée),
* réunion de la C.S.D.U. du 09.09.14 : réunion prévue être commune C.P./C.S.D.U. annulée (cf. décision prise en C.P. le 28.08. - message d'annulation du 29.08.14)
Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.) de 14 h à 17 h 30 :
ATTENTION : NOUVELLES DATES ET DES HEURES DES REUNIONS : lundi 13.10., vendredi 07.11. et lundi 08.12.14 (annulée) - N.B. les membres sont invité(e)s à participer à la réunion de la Commission permanente du 09.12.14 - ;
- Débat public : le 02.12.13. Pour en savoir plus, sur les suites données en 2014 à ce débat, voir ci-dessous : le groupe de travail "Jeunes et solidarité en santé" ;
- Groupes de travail : pour 2013 et 2014
Groupe de travail C.N.S./C.N.C.P.H. et C.N.R.P.A. :
En 2014 : mercredi 22.01. (de 14 à 17 h 00) ; le 13.02. (de 14 à 17 h 00) ; le 14.04. (de 14 à 17 h 00) ; le 03.12.14 (de 11 h 30 à 13 h 00 ;
En 2013 : vendredi 25.10. (de 10 à 12 h 30) ; jeudi 12.12. (de 14 à 17 h 00) ;
N.B. : Suite à la saisine du 20.11.13 de Mme Marisol TOURAINE, la Commission permanente a mandaté la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers (C.S.D.U.) pour élaborer : une charte de la personne dans son parcours personnalisé de santé et des professionnels l'accompagnant d'ici au mois d'avril 2014. Les travaux de la "C.S.D.U./groupe de travail charte" ont eu lieu les mardis 14.01., 11.02., 11.03.14
Groupe de travail : âge et autonomie : poursuite du groupe de travail rédacteur de l'avis « Faire vivre les principes de la solidarité dans le champ de l'autonomie »
vendredi 10.01.14 ;
Groupe de travail : Jeunes et solidarité en santé :
lundi 13.01. (de 14 à 17 h 00) ; mardi 04.02. (de 10 à 13 h 00) ; jeudi 06.03. (de 10 à 13 h 00) ; jeudi 27.03. (réunion annulée) - pour une adoption de l'avis de la C.N.S. en assemblée plénière le 03.04.14 ;
Groupe de travail : C.N.S./C.R.S.A. sur la stratégie nationale de santé et le débat public du 02.12.13 : 1ère réunion : le 25.10.13 ;
[dernière modification de l'article : 28.11.14.]
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le calendrier des réunions de la C.N.S. - année 2013 (PDF - 65.3 ko)
le calendrier des réunions de la C.N.S. - année 2012 (PDF - 55.9 ko)
